Les délibérations de la CNIL

Décision DR-2020-254 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’é valuation du RENAL score comme facteur pronostic de récidive des cancers du rein pour les patients opérés d'un e néphrectomie partielle, intitulé e " PRECURSOR". (Demande d’autorisation n° 920158)

Décision DR-2020-245 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact d’une stratégie utilisant la PCR sur l’antibiothérapie ciblée pour les patients suspectés de pneumonie acquise sous ventilation mécanique ou de pneumonie acquise à l’hôpital nécessitant une ventilation mécanique, intitulée « VAPERO ». (Demande d’autorisation n° 920167)

Décision DR-2020-256 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la faisabilité et l’impact médico-économique de l’utilisation de sonde JJ aimantée chez l’enfant, intitulée « EFUJA ». (Demande d’autorisation n° 920059)

Décision DR-2020-195 autorisant L’INSTITUT BERGONIE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la méthode d'identification d'événements médicaux survenant pendant le suivi de patients atteints d'hémopathies malignes et nécessitant l’accès aux données du SNIIRAM, du PMSI et du CépiDC, composantes du Système national des données de santé, pour les année 2006 à 2018, intitulée « LMConso ». (Demande d’autorisation n° 920046)

Décision DR-2020-239 autorisant la société AMGEN EUROPE GMBH à mettre en oeuvre la modification d’un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les caractéristiques et la prise en charge thérapeutique des patients atteints d'un myélome multiple en rechute ou réfractaire en France, nécessitant un accès aux données du SNIIRAM, du PMSI et du CepiDC, composantes du Système national des données de santé (SNDS), pour les années 2009 à 2019. (Demande d’autorisation n° 919063v1)

Décision DR-2020-247 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’intérêt du FX06 dans le traitement du syndrome de détresse respiratoire aiguë induit par l’infection à COVID-19, intitulée « FX-COVID » . (Demande d’autorisation n° 920236)