Les délibérations de la CNIL

Décision DR-2020-351 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact d’une stratégie associant le dispositif automatise de diagnostic rapide Filmarray pneumonia panel et l’intervention d’une équipe de conseil en antibiothérapie dans la pneumonie acquise à l’hôpital, intitulée « SHARP ». (Demande d’autorisation n° 920395)

Décision DR-2020-353 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation transdisciplinaire de l'innocuité des médicaments dans les maladies inflammatoires chroniques à médiation immunitaire, nécessitant un accès aux données du SNIIRAM, du PMSI et du CépiDc, composantes du Système national des données de santé (SNDS), pour les années 2006 à 2020, intitulée « TRANSCEND ». (Demande d’autorisation n° 920431)

Décision DR-2020-341 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE – HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’analyse et bilan des consultations douleurs du service d’odontologie du groupe Hospitalier Pitié-Salpêtrière, intitulée « ABCD ».  (Demande d’autorisation n° 920246)

Décision DR-2020-326 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la guidance interactive par vidéo feed-back de dyades parents-enfants avec troubles du spectre de l’autisme, intitulée « GIETSA ». (Demande d’autorisation n° 920177)

Décision DR-2020-280 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les facteurs issus de l’exploration fonctionnelle associés au syndrome d’apnées-hypopnées obstructives chez l’enfant asthmatique, intitulée « SASTHMA ». (Demande d’autorisation n° 920336)

Décision DR-2020-050 autorisant L’ECOLE DES MINES DE SAINT ÉTIENNE à mettre en oeuvre une modification de traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la prévention de la hernie incisionnelle post-chirurgicale, nécessitant un accès aux données du SNIIRAM, composante du Système national de données de santé (SNDS), pour les années 2008 à 2019. (Demande d’autorisation n° 919117v1)