Les délibérations de la CNIL

Décision DR-2019-222 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les coûts associés à la perte d’autonomie fonctionnelle de patients avec troubles de mémoire ou apparentés selon la perspective de la métropole de Lyon, intitulée «ÉTUDE COMÈTE ». (Demande d’autorisation n° 919191)

Décision DR-2019-292 autorisant le COLLÈGE DES PNEUMOLOGUES DES HÔPITAUX GÉNÉRAUX à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le suivi des stratégies thérapeutiques mises en oeuvre pendant les trois premières années suivant le diagnostic de cancer bronchique primitif chez les patients de la cohorte KBP-2020-CPHG, intitulée « ESCAP-2020-CPHG ». (Demande d’autorisation n° 919313)

Décision DR-2019-042 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA RÉUNION à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les complications hémorragiques dans les nouveaux utilisateurs d’anticoagulants oraux dans le traitement de la fibrillation auriculaire à la Réunion en comparaison avec la France Métropolitaine, nécessitant l’accès aux donnéds du SNIIRAM, PMSI et du CépiDC, composantes du Système national des données de santé (SNDS), pour les années 2011 à 2016, intitulée « HémoFA ». (Demande d’autorisation n° 918360)

Décision DR-2019-052 autorisant le RESEAU REGIONAL DE CANCEROLOGIE GRAND EST (RRCGE) à mettre en œuvre la modification d’un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les pratiques de prise en charge des cancers du sein en Lorraine. (Demande d’autorisation n° 915586v1)

Décision DR-2019-017 autorisant l’HÔPITAL SAINT ANDRÉ à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la tolérance des traitements d’immunothérapie de type check point inhibiteur utilisés dans les cancers solides métastatiques chez les patients âgés de plus de 70 ans. (Demande d’autorisation n° 919003)

Décision DR-2019-201 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les manifestations dermatologiques des rasopathies au cours de la neurofibromatose de type 1, intitulée « ManDerRASNF1 ». (Demande d’autorisation n° 919062)