Les délibérations de la CNIL

Décision DR-2019-105 autorisant l’ASSISTANTE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre la modification d’un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le devenir des spondyloarthrites indifférentes récentes, intitulée « Protocole DESIR 10 à 20 ans ». (Demande d’autorisation n° 917116v1)

Décision DR-2019-346 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE-HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’oxygénothérapie haut débit au cours de la crise vaso-occlusive avec un risque intermédiaire à élevé de syndrome thoracique aigu secondaire de l’adulte drépanocytaire, intitulée « OSONE ». (Demande d’autorisation n° 919397)

Décision DR-2019-304 autorisant la société BLUEBIRD BIO à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la forme cérébrale infantile de l'adrénoleucodystrophie (CCALD), nécessitant l’accès aux données du SNIIRAM, du PMSI et du CépiDC, composantes du Système national des données de santé (SNDS) pour les années 2008 à 2018, intitulée « CCALD-SNDS ». (Demande d’autorisation n° 919248)

Décision DR-2019-347 autorisant la société INSMED FRANCE SAS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude portant sur l’expérience et le vécu de la maladie des patients atteints d'infection à Mycobacterium avium complex (MAC). (Demande d’autorisation n° 919387)

Décision DR-2019-241 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude comparative de deux approches de stimulation cognitive à travers la communication non-verbale chez des personnes avec la maladie d’Alzheimer et des pathologies apparentées à un stade d’évolution modéré et sévère, intitulée « GEMAN ». (Demande d’autorisation n° 919177)

Décision DR-2019-123 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la prédiction de la réponse à l’expansion volémique, au cours du choc septique, par l’injection d’un mini-bolus de sérum physiologique, chez l’enfant, intitulée « PRECISE ». (Demande d’autorisation n° 919094)