Les délibérations de la CNIL


Délibération 2020-028 du 27 février 2020

Délibération n° 2020-028 du 27 février 2020 autorisant le Centre hospitalier universitaire de Rennes à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité un entrepôt de données de santé dénommé « eHop Rennes » (Demande d’autorisation n° 2212496)

Délibération 2020-028 du 27 février 2020

Délibération n° 2020-028 du 27 février 2020 autorisant le Centre hospitalier universitaire de Rennes à mettre en œuvre un traitement de données à…

Délibération 2020-028 du 27 février 2020

Délibération n° 2020-028 du 27 février 2020 autorisant le Centre hospitalier universitaire de Rennes à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité un entrepôt de données de santé dénommé « eHop Rennes » (Demande d’autorisation n° 2212496)

Délibération 2020-028 du 27 février 2020

Délibération n° 2020-028 du 27 février 2020 autorisant le Centre hospitalier universitaire de Rennes à mettre en œuvre un traitement de données à…

Décision DR-2020-076 du 21 février 2020

Décision DR-2020-076 autorisant LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ANGERS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le Milrinone pour le traitement du vasospame dans l’hémorragie méningée, intitulée « MIVAR » (Demande d’autorisation n° 920034)

Décision DR-2020-076 du 21 février 2020

Décision DR-2020-076 autorisant LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ANGERS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…

Décision DR-2020-080 du 21 février 2020

Décision DR-2020-080 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE NANCY à mettre en oeuvre la modification d’un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la comparaison entre, d’une part, la thrombectomie et le stenting carotidien et, d’autre part, la thrombectomie seule dans le traitement en phase aiguë de l’infarctus cérébral par occlusion en tandem de la circulation antérieure, intitulée « TITAN ». (Demande d’autorisation n° 919453v1)

Décision DR-2020-080 du 21 février 2020

Décision DR-2020-080 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE NANCY à mettre en oeuvre la modification d’un traitement de données ayant pour finalité une…

Décision DR-2020-085 du 21 février 2020

Décision DR-2020-085 autorisant le CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les caractéristiques épidémiologiques et cliniques des endocardites infectieuses à bacilles Gram négatif non HACCEK de 2007 à 2019, et comparaison à celles des autres endocardites, intitulée "EndoBN" (Demande d’autorisation n° 920018)

Décision DR-2020-085 du 21 février 2020

Décision DR-2020-085 autorisant le CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…

Décision DR-2020-010 du 21 février 2020

Décision DR-2020-010 autorisant l’ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTÉ PUBLIQUE à mettre en œuvre la modification d’un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la vulnérabilité sociale et environnementale du nouveau-né. Une étude à fine échelle géographique sur l’Eurométropole de Strasbourg, intitulée "Périnatalité et inégalités sociales et environnementale de santé". (Demande d’autorisation n° 914118V1)

Décision DR-2020-010 du 21 février 2020

Décision DR-2020-010 autorisant l’ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTÉ PUBLIQUE à mettre en œuvre la modification d’un traitement de données ayant pour…