Les délibérations de la CNIL
Décision DR-2020-215 du 28 mai 2020
Décision DR-2020-15 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LIMOGES à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la DOBUTAMINE en traitement d'appoint des cardiomyopathies septiques avec hypoperfusion tissulaire, intitulée "ADAPT" (Demande d’autorisation n° 920105)
Décision DR-2020-215 du 28 mai 2020
Décision DR-2020-15 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LIMOGES à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
Décision DR-2020-198 du 26 mai 2020
Décision DR-2020-198 autorisant le Centre Hospitalier Universitaire Henri Mondor à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude visant à évaluer les délais de réponse des services de secours dans l’arrêt cardiaque en fonction du niveau socio-économique, intitulée « MEDIC » (Demande d’autorisation n° 919293)
Décision DR-2020-198 du 26 mai 2020
Décision DR-2020-198 autorisant le Centre Hospitalier Universitaire Henri Mondor à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
Décision DR-2020-216 du 26 mai 2020
Décision DR-2020-216 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le microbiote bactérien et fongique des patients atteints d’une pneumonie virale sévère à SARS CoV2 intitulé e « MICROVID » (Demande d’autorisation n° 920210)
Décision DR-2020-216 du 26 mai 2020
Décision DR-2020-216 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
Délibération 2020-056 du 25 mai 2020
Délibération n° 2020-056 du 25 mai 2020 portant avis sur un projet de décret relatif à l’application mobile dénommée « StopCovid » (demande d’avis n° 20008032)
Délibération 2020-056 du 25 mai 2020
Délibération n° 2020-056 du 25 mai 2020 portant avis sur un projet de décret relatif à l’application mobile dénommée « StopCovid » (demande d’avis n°…
Décision DR-2020-217 du 25 mai 2020
Décision DR-2020-217 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’administration de citrulline chez le patient hospitalisé en réanimation pour syndrome de détresse respiratoire aigu lié au COVID-19, intitulée « CACOLAC ». (Demande d’autorisation n° 920214)
Décision DR-2020-217 du 25 mai 2020
Décision DR-2020-217 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
Décision DR-2020-214 du 20 mai 2020
Décision DR-2020-214 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évolution clinique et virologique des patients suspects de COVID-19 vus initialement en consultation de soins primaires, intitulée « COVID-A ». (Demande d’autorisation n° 920211)
Décision DR-2020-214 du 20 mai 2020
Décision DR-2020-214 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour…