Les délibérations de la CNIL


DECISION n°DR-2013-036 du

Décision DR-2013-036 autorisant l’HOPITAL SAINT LOUIS ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée « Neurorestore » visant à comparer deux programmes de rééducation chez les patients hémiparétiques un an et plus après un accident vasculaire cérébral. (Demande d’autorisation n° 912588)

DECISION n°DR-2013-036 du

Décision DR-2013-036 autorisant l’HOPITAL SAINT LOUIS ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour…

DECISION n°DR-2013-385 du

Décision DR-2014-385 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - SITE HOPITAL SAINT-LOUIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude visant à déterminer si des biomarqueurs immunologiques précoces sont prédictifs de l'apparition d'auto anticorps chez des enfants descendants de parents atteints de diabète de type 1. (Demande d’autorisation n° 914349)

DECISION n°DR-2013-385 du

Décision DR-2014-385 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - SITE HOPITAL SAINT-LOUIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant…

DECISION n°DE-2013-075 du

Décision DE-2013-075 autorisant l’UNITE DE RECHERCHE CLINIQUE EN ECONOMIE DE LA SANTE à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité l’étude des bases PMSI-MCO des années 2008-2007 et 2009-2012 avec le numéro de chaînage afin d’évaluer la rentabilité diagnostique et thérapeutique et des coûts de l’entéroscopie « push and pull » à double ballon chez les patients présentant une lésion de l’intestin grêle diagnostiquée par une vidéocapsule endoscopique (étude ENDOBALLON) (Demande d’autorisation n° 1682955)

DECISION n°DE-2013-075 du

Décision DE-2013-075 autorisant l’UNITE DE RECHERCHE CLINIQUE EN ECONOMIE DE LA SANTE à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère…

DECISION n°DF-2013-858 du

Décision DF-2013-858 autorisant la société DU PONT DE NEMOURS GROUPE SAS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis et l’Inde aux fins de suivi, d’assistance et de maintenance des applications et des systèmes concernant la gestion du personnel (demande d’autorisation n°1688618)

DECISION n°DF-2013-858 du

Décision DF-2013-858 autorisant la société DU PONT DE NEMOURS GROUPE SAS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis et l’Inde…

DECISION n°DR-2013-294 du

Décision DR-2013-294 autorisant l’HOPITAL ARMAND TROUSSEAU ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude sur la crise d’épilepsie fébrile aux urgences pédiatriques. (Demande d’autorisation n° 912471)

DECISION n°DR-2013-294 du

Décision DR-2013-294 autorisant l’HOPITAL ARMAND TROUSSEAU ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant…

DECISION n°DF-2013-175 du

Décision DF-2013-175 autorisant la société UOP FRANCE S.A.R.L à transférer des données à caractère personnel vers l’Inde et le Mexique aux fins d’hébergement de la base de données relatives à la gestion du personnel (Demande d’autorisation n°1644556)

DECISION n°DF-2013-175 du

Décision DF-2013-175 autorisant la société UOP FRANCE S.A.R.L à transférer des données à caractère personnel vers l’Inde et le Mexique aux fins d…