Les délibérations de la CNIL

Décision DR-2015-068 autorisant LE CHU DE BORDEAUX - HÔPITAL SAINT ANDRÉ – à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude dont l’objectif est d’évaluer les performances pronostiques du phénotype capillaroscopique dans la prédiction des complications graves des sclérodermies (SCLEROCAP). (Demande d’autorisation n° 914178

Décision DR-2015-325 autorisant le laboratoire PFIZER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation et la tolérance de Bosulif en conditions réelles d’utilisation. (Demande d’autorisation n° 915119)

Décision DR-2015-592 autorisant les LABORATOIRES SERVIER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité un observatoire international portant sur la variabilité tensionnelle (Demande d’autorisation n° 915331)

Décision DR-2015-004 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES - SITE HOPITAL MERE ENFANT à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude génétique portant sur la fibrillation auriculaire par séquençage d’exome. (Demande d’autorisation n° 914095)

Décision DR-2015-503 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS-HOPITAL COCHIN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les méthodes de déclenchement du travail et les issues périnatales. (Demande d’autorisation n° 915314)

Décision DR-2015-746 autorisant L'ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS GROUPE HOSPITALIER BICHAT-CLAUDE-BERNARD à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les insuffisances valvulaires aortiques et les anévrismes de l’aorte ascendante, intitulée « Aviator ». (Demande d’autorisation n° 915516