Les délibérations de la CNIL

Décision DR-2021-152 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la comparaison des réponses mémoires humorales et cellulaires anti-coronavirus SARS-CoV-2 dans différents groupes d’enfants immunodéprimés, intitulée « PEDIMMCO ». (Demande d’autorisation n° 921226)

Décision DR-2021-150 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la prévalence des lésions de haut-grade du col de l’utérus chez des patientes de moins de 25 ans en Guyane Française, intitulée « Étude FCU25 ». (Demande d’autorisation n° 921017)

Décision DR-2021-146 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les parcours de soin et les dépenses de santé des patients pris en charge dans le réseau expert maladies rares, nécessitant un accès aux données du SNIIRAM, du PMSI et du CépiDc, composantes du Système national des données de santé (SNDS), pour les années 2010 à 2022, intitulée « Drómos ». (Demande d’autorisation n° 920443)

Décision DR-2021-147 autorisant l’UNIVERSITÉ RENNES 1 à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les médicaments, l’utilisation et les séquences dans le cancer de la prostate résistant à la castration, nécessitant un accès aux données du SNIIRAM et du PMSI, composantes du Système national des données de santé, pour les années 2009 à 2020, intitulée « MÉDUSE ». (Demande d’autorisation n° 921184)

Décision DR-2021-148 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la qualité de vie et le retentissement psychosocial chez les patients atteints d’un cancer du pancréas opérable, intitulée « VICAN2-PANCRÉAS ». (Demande d’autorisation n° 921088)

Décision DR-2021-149 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le devenir des patients présentant une insuffisance hépatique sévère ou fulminante, hospitalisés dans les hôpitaux de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, intitulée « DEVINHEF ». (Demande d’autorisation n° 920413v1)