Listes
Délibération 2007-061 du 25 avril 2007
Délibération autorisant la mise en oeuvre par la société Connex Chambéry d'un traitement automatisé de données à caractère personnel "AMARILIS" pour la gestion des abonnements au service de transport en commun de Chambéry.
Délibération 2007-061 du 25 avril 2007
Délibération autorisant la mise en oeuvre par la société Connex Chambéry d'un traitement automatisé de données à caractère personnel "AMARILIS" pour…
Hermès
Type de BCR
BCR-RT
Individus concernés
- employés
- prestataires
- clients
- fournisseurs, prestataires de services
- autres tiers dans le cadre des activités commerciales régulières du groupe
Année d'approbation
2012
Hermès
Décision DR-2021-285 du 18 octobre 2021
Décision DR-2021-285 autorisant le CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LILLE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’efficacité d’un programme éducatif auprès d’enfants des classes préparatoires repérés à risque d’obésité ou en obésité conformée, intitulée « ELIPSE ». (Demande d’autorisation n° 921297)
Décision DR-2021-285 du 18 octobre 2021
Décision DR-2021-285 autorisant le CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LILLE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
Délibération 82-11 du 16 février 1982
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé relatif à la gestion des ressources départementales en logement, et à la proposition et l'attribution aux demandeurs prioritaires des logements disponibles
Délibération 82-11 du 16 février 1982
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé relatif à la gestion des ressources départementales en logement, et à la…