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DECISION n°DR-2018-002 du
Décision DR-2018-002 autorisant l’APHP à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la résilience dans la fracture du col du fémur chez les personnes âgées, intitulée « Fast Résilience ». (Demande d’autorisation n° 917226)
DECISION n°DR-2018-002 du
Décision DR-2018-002 autorisant l’APHP à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la résilience dans la…
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DECISION n°DR-2017-018 du
Décision DR-2017-018 autorisant l’ ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS -HOPITAL EUROPEEN GEORGES POMPIDOU à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les données moléculaires d’espèce et de sensibilité aux antibiotiques des souches « Nocardia » envoyées à l’observatoire français des nocardioses (OFN)
DECISION n°DR-2017-018 du
Décision DR-2017-018 autorisant l’ ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS -HOPITAL EUROPEEN GEORGES POMPIDOU à mettre en œuvre un traitement de…
DECISION n°DF-2017-1231 du
Décision DF-2017-1231 autorisant la société BANQUE CHAABI DU MAROC - BCDM à transférer des données à caractère personnel vers le Maroc aux fins d’hébergement de données et de traitement de la comptabilité générale (demande d’autorisation n°2031500v0)
DECISION n°DF-2017-1231 du
Décision DF-2017-1231 autorisant la société BANQUE CHAABI DU MAROC - BCDM à transférer des données à caractère personnel vers le Maroc aux fins d…
DECISION n°DR-2012-075 du
Décision DR-2012-075 autorisant le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude multicentrique internationale sur la pharmacovigilance de la titration morphinique dans les services d’accueil des urgences. (Demande d’autorisation n° 912034)
DECISION n°DR-2012-075 du
Décision DR-2012-075 autorisant le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
DECISION n°DF-2014-857 du
Décision DF-2014-857 autorisant la SOCIETE COMMERCIALE CITROËN à transférer des données à caractère personnel vers l’Arabie Saoudite, l’Australie, le Bahrein, le Canada, la Chine, la Corée du Sud, l’Egypte, les Emirats Arabes Unis, les Etats-Unis, le Maroc, la Nouvelle-Zélande, le Qatar et la Russie aux fins d’envoi des demandes de devis remplies par les clients vers les apporteurs d’affaires, lorsque le site n’est pas ouvert à l’e-commerce, afin qu’ils soient recontactés pour traiter leur demande. (Demande d’autorisation n°1803534)
DECISION n°DF-2014-857 du
Décision DF-2014-857 autorisant la SOCIETE COMMERCIALE CITROËN à transférer des données à caractère personnel vers l’Arabie Saoudite, l’Australie, le…
DECISION n°DF-2012-009 du
Décision DF-2012-009 autorisant la société EDUNOVO à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins d’écriture, d’archivage et requête informatique des données des usagers. (Demande d’autorisation n°1560809)
DECISION n°DF-2012-009 du
Décision DF-2012-009 autorisant la société EDUNOVO à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins d’écriture, d…
DECISION n°DR-2012-661 du
Décision DR-2012-671 autorisant AMERICAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la collecte de données sur les résultats à long terme obtenus chez des patients ayant subi une implantation de dispositifs chirurgicaux AMS (Observatoire CAPTURE) (Demande d’autorisation n° 912507)
DECISION n°DR-2012-661 du
Décision DR-2012-671 autorisant AMERICAN MEDICAL SYSTEMS FRANCE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la collecte de données…