Listes
Délibération 04-002 du 3 février 2004
Délibération portant délégation d'attribution au président de la commission nationale de l'informatique et des libertés
Délibération 04-002 du 3 février 2004
Délibération portant délégation d'attribution au président de la commission nationale de l'informatique et des libertés
DECISION n°DR-2011-219 du
Décision DR-2011-219 autorisant le Centre Hospitalier Universitaire d’AMIENS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’étude rétrospective de la bendamustine dans les myélomes multiples en rechute ou réfractaires. L’expérience Française de l’Autorisation temporaire d’utilisation (ATU). (Demande d’autorisation n°911248)
DECISION n°DR-2011-219 du
Décision DR-2011-219 autorisant le Centre Hospitalier Universitaire d’AMIENS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’étude…
Délibération 2005-216 du 11 octobre 2005
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le réseau de cancérologie de l'Arc Alpin d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la création d'un réseau de cancérologie destiné aux professionnels de santé prenant en charge des patients atteints de cancer.
Délibération 2005-216 du 11 octobre 2005
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le réseau de cancérologie de l'Arc Alpin d'un traitement automatisé de données à caractère…
DELIBERATION n°2015-100 du 19 mars 2015
Délibération n° 2015-100 du 19 mars 2015 portant renouvellement du label pour une formation intitulée « les enjeux du droit à la protection des données à caractère personnel » présentée par le cabinet HAAS
DELIBERATION n°2015-100 du 19 mars 2015
Délibération n° 2015-100 du 19 mars 2015 portant renouvellement du label pour une formation intitulée « les enjeux du droit à la protection des…
DECISION n°DR-2012-501 du
Décision DR-2012-501 autorisant le LABORATOIRE BIOCODEX à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude observationeelle visant à évaluer l'impact de l’initiation d’un traitement par DOLENIO sur la consommation en anti-inflammatoires non-stéroïdiens chez des patients présentant une gonarthrose. (Demande d’autorisation n° 912476)
DECISION n°DR-2012-501 du
Décision DR-2012-501 autorisant le LABORATOIRE BIOCODEX à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude…