Listes
DECISION n°DR-2015-340 du
Décision DR-2015-340 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité un observatoire des implantations de ballons de Contre Pulsion intra aortique au sein du Groupe des Angioplasticiens de la Région Ouest (Demande d’autorisation n° 915153)
DECISION n°DR-2015-340 du
Décision DR-2015-340 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité un…
DECISION n°DR-2017-026 du
Décision DR-2017-026 autorisant le CHU DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la prédiction des poussées d’hypertension intracrânienne par l’étude de la variabilité cardiaque et de la pression artérielle chez l’enfant traumatisé crânien grave, intitulée « VARTRAC ». (Demande d’autorisation n° 917132)
DECISION n°DR-2017-026 du
Décision DR-2017-026 autorisant le CHU DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la prédiction…
DECISION n°DR-2012-375 du
Décision DR-2012-375 autorisant la société COUSIN BIOTECH à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude intitulée cure de cystocèle par voie vaginale avec pose de prothèse synthétique à quatre bras. (Demande d’autorisation n° 912364)
DECISION n°DR-2012-375 du
Décision DR-2012-375 autorisant la société COUSIN BIOTECH à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude…
DECISION n°DR-2011-269 du
Décision DR-2011-269 autorisant Astellas Pharma à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude dont l’objet est d'evaluer la nature des informations transmises par le medecin aux patients atteints d'un cancer de la prostate pour lesquels une hormonotherapie 6 mois est initiee dans le cadre de la prise en charge par l'urologue. (Demande d’autorisation n° 911122) POUR LESQUELS UNE HORMONOTHERAPIE 6 MOIS EST INITIEE DANS LE CADRE DE LA PRISE EN CHARGE PAR L'UROLOGUE. (Demande d’autorisation n° 911122)
DECISION n°DR-2011-269 du
Décision DR-2011-269 autorisant Astellas Pharma à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude dont l’objet est d'evaluer…
Délibération 03-006 du 28 janvier 2003
Délibération portant avis sur le projet d'arrêté du maire de Roubaix portant création d'un traitement d'informations nominatives ayant pour objet de permettre la localisation et la cartographie des phénomènes de délinquance sur le territoire de la commune
Délibération 03-006 du 28 janvier 2003
Délibération portant avis sur le projet d'arrêté du maire de Roubaix portant création d'un traitement d'informations nominatives ayant pour objet de…