Listes
DECISION n°DR-2012-053 du
Décision DR-2012-053 autorisant LILLY France à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude observationnelle visant à évaluer l'utilisation et la poursuite du traitement par tadalafil en prise quotidienne chez des patients atteints de dysfonction érectile (de) en pratique courante sur une période de 6 mois (Demande d'autorisation n°911356)
DECISION n°DR-2012-053 du
Décision DR-2012-053 autorisant LILLY France à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude observationnelle visant à…
DECISION n°DR-2012-107 du
Décision DR-2012-107 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D’ANGERS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude du risque d'alopécie persistante induite par la chimiotherapie adjuvante du cancer du sein (Demande d’autorisation n° 911509)
DECISION n°DR-2012-107 du
Décision DR-2012-107 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D’ANGERS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…
DECISION n°DR-2015-424 du
Décision DR-2015-424 autorisant GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT, SNC à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les pratiques cliniques de la thérapie photodynamique Metvix avec exposition à la lumière du jour dans le traitement des kératoses actiniques légères à modérées, dénomée « SESAME » (Demande d’autorisation n° 915330).
DECISION n°DR-2015-424 du
Décision DR-2015-424 autorisant GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT, SNC à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant…
DECISION n°DR-2015-055 du
Décision DR-2015-055 autorisant le CENTRE FRANCOIS BACLESSE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude destinée à décrire les attentes des patients en éducation thérapeutique en matière de prise en charge de la douleur cancéreuse dans la région de Basse Normandie. (Demande d’autorisation n° 914407)
DECISION n°DR-2015-055 du
Décision DR-2015-055 autorisant le CENTRE FRANCOIS BACLESSE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude…
DECISION n°DF-2014-325 du
Décision DF-2014-325 autorisant la société MANPOWER FRANCE HOLDING à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de la gestion des formations et programmes de certification (Demande d’autorisation n°1702765)
DECISION n°DF-2014-325 du
Décision DF-2014-325 autorisant la société MANPOWER FRANCE HOLDING à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de la…
Délibération 90-23 du 20 février 1990
Délibération complétant la délibération n° 89-10 du 14 février 1989, en ce qui concerne la mise à disposition des collectivités territoriales, par l'I.N.S.E.E., des données anonymes issues du recensement général de la population de 1990
Délibération 90-23 du 20 février 1990
Délibération complétant la délibération n° 89-10 du 14 février 1989, en ce qui concerne la mise à disposition des collectivités territoriales, par l…
DECISION n°DR-2012-634 du
Décision DR-2012-634 autorisant la société MIDI RECHERCHE CLINIQUE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’évaluation des normes standards de soins et des résultats cliniques obtenus avec le système de valve Edwards Intuity dans le cadre d’une étude européenne multicentrique de surveillance post-marché. (Demande d’autorisation n° 912566)
DECISION n°DR-2012-634 du
Décision DR-2012-634 autorisant la société MIDI RECHERCHE CLINIQUE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’évaluation des…