Listes
Délibération 89-109 du 10 octobre 1989
Délibération portant avis sur le traitement présenté par la mairie d'Anost concernant la gestion de l'habitat et de la population
Délibération 89-109 du 10 octobre 1989
Délibération portant avis sur le traitement présenté par la mairie d'Anost concernant la gestion de l'habitat et de la population
DECISION n°DR-2015-226 du
Décision DR-2015-226 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les prescriptions de céphaloporines de troisième génération et de fluoroquinolones dans le traitement des pneumonies aux urgences (Demande d’autorisation n° 914333)
DECISION n°DR-2015-226 du
Décision DR-2015-226 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
DECISION n°DR-2017-180 du
Décision DR-2017-180 autorisant l’INSTITUT REGIONAL DU CANCER - MONTPELLIER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation de la tolérance et de l’efficacité du Radium-223 dichlorure prescrit selon l’AMM dans le cancer de la prostate, intitulée « XOFIGO ». (Demande d’autorisation n° 916461)
DECISION n°DR-2017-180 du
Décision DR-2017-180 autorisant l’INSTITUT REGIONAL DU CANCER - MONTPELLIER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…
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Conservez une copie de vos démarches et la preuve de sa date d'envoi. Ces élements vous seront demandés si vous souhaitez adresser une plainte à la CNIL
DECISION n°DR-2016-394 du
Décision DR-2016-394 autorisant la société LA-SER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude dénommée « PGRxFA » portant sur les facteurs de risque d’hémorragies chez les patients souffrant de fibrillation atriale en situation réelle. (Demande d’autorisation n° 916188)
DECISION n°DR-2016-394 du
Décision DR-2016-394 autorisant la société LA-SER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude dénommée « PGRxFA »…
DECISION n°DE-2015-017 du
Décision DE-2015-017 autorisant le GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité l’évaluation rétrospective multicentrique de la prise en charge chirurgicale des dystrophies rachidiennes de croissance (Demande d’autorisation n° 1824773).
DECISION n°DE-2015-017 du
Décision DE-2015-017 autorisant le GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel…