Listes
DECISION n°DR-2012-286 du
Décision DR-2012-286 autorisant la société ZIMMER FRANCE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude de surveillance de patients opérés pour une arthroplastie totale de hanche avec le système acétabulaire Maxera. (Demande d’autorisation n° 912269)
DECISION n°DR-2012-286 du
Décision DR-2012-286 autorisant la société ZIMMER FRANCE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude de…
DECISION n°DR-2011-270 du
Décision DR-2011-270 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS GROUPE HOSPITALIER RAYMOND-POINCARE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité d’étudier la performance diagnostique de la fraction exhalée de l'oxyde nitrique (FENO) par rapport à la mesure de réactivité bronchique non spécifique dans le diagnostic et le suivi de l'asthme professionnel (Demande d’autorisation n° 911300)
DECISION n°DR-2011-270 du
Décision DR-2011-270 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS GROUPE HOSPITALIER RAYMOND-POINCARE à mettre en œuvre un traitement de…
DECISION n°DR-2013-366 du
Décision DR-2013-366 autorisant l’HOPITAL SAINT LOUIS ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude non interventionnelle de caractérisation phénotypique et étiologique du syndrome de Susac. (Demande d’autorisation n° 913270)
DECISION n°DR-2013-366 du
Décision DR-2013-366 autorisant l’HOPITAL SAINT LOUIS ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour…
DECISION n°DE-2017-330 du
Décision DE-2017-330 autorisant l’ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG GRAND EST à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité l’évaluation des pratiques professionnelles en transfusion de globules rouges et plaquettes dans un service d'hématologie pour adultes des hôpitaux universitaires de Strasbourg. (Demande d'autorisation n° 2023571)
DECISION n°DE-2017-330 du
Décision DE-2017-330 autorisant l’ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG GRAND EST à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel…
DECISION n°DR-2018-041 du
Décision DR-2018-041 autorisant la société BIOMERIEUX SA à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude clinique du réactif VIDAS TOXO IgM II (Réf.415467). (Demande d’autorisation n° 917203)
DECISION n°DR-2018-041 du
Décision DR-2018-041 autorisant la société BIOMERIEUX SA à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude clinique du réactif…