Listes
DECISION n°DR-2011-075 du
Décision DR-2011-075 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DUPUYTREN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la mémoire immunitaire B et lymphomes B indolents dériver de la zone (Demande d’autorisation n° 910513)
DECISION n°DR-2011-075 du
Décision DR-2011-075 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DUPUYTREN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la…
DECISION n°DR-2010-057 du
Décision DR-2010-057 délivrée à la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales de la Nouvelle-Calédonie portant autorisation d’un traitement de données ayant pour finalité la création d’un registre de la tuberculose (Demande d’autorisation n°1333643)
DECISION n°DR-2010-057 du
Décision DR-2010-057 délivrée à la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales de la Nouvelle-Calédonie portant autorisation d’un traitement de…
DECISION n°DR-2018-014 du
Décision DR-2018-014 autorisant la société THERAPIXEL à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le développement d'un algorithme d'intelligence artificielle pour l'interprétation de mammographie. (Demande d’autorisation n° 918012)
DECISION n°DR-2018-014 du
Décision DR-2018-014 autorisant la société THERAPIXEL à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le…
DECISION n°DF-2011-061 du
Décision DF-2011-061 autorisant la société SOCIETE GENERALE à transférer des données à caractère personnel vers l’Inde aux fins de contrôle, saisie et validation des instructions de paiement (Demande d’autorisation n°1481968)
DECISION n°DF-2011-061 du
Décision DF-2011-061 autorisant la société SOCIETE GENERALE à transférer des données à caractère personnel vers l’Inde aux fins de contrôle, saisie…
DECISION n°DR-2012-326 du
Décision DR-2012-326 autorisant la société EV3 EUROPE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’évaluation du système d'embolisation pipeline dans le traitement des anévrysmes. (Demande d’autorisation n° 912267)
DECISION n°DR-2012-326 du
Décision DR-2012-326 autorisant la société EV3 EUROPE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’évaluation du système d…
DECISION n°DR-2010-375 du
Décision DR-2010-375 autorisant l’ERI3 de l’INSERM à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité le recours aux soins des patients atteints d'un cancer des voies aérodigestives supérieures dans le nord ouest de la France (Demande d’autorisation n° 910461)
DECISION n°DR-2010-375 du
Décision DR-2010-375 autorisant l’ERI3 de l’INSERM à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité le recours aux soins des patients…