Listes
Délibération 83-53 du 25 octobre 1983
Délibération portant sur INFOMED, traitement relatif à l'automatisation de statistiques à usage du service médical des Caisses Primaires d'Assurance Maladie
Délibération 83-53 du 25 octobre 1983
Délibération portant sur INFOMED, traitement relatif à l'automatisation de statistiques à usage du service médical des Caisses Primaires d'Assurance…
DECISION n°DR-2012-165 du
Décision DR-2012-165 autorisant le laboratoire GALDERMA RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT SNC à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude de suivi relative à l’utilisation de l’Azzalure® dans le cadre d’un plan de gestion des risques. (Demande d’autorisation n° 912029)
DECISION n°DR-2012-165 du
Décision DR-2012-165 autorisant le laboratoire GALDERMA RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT SNC à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité…
DECISION n°DR-2015-593 du
Décision DR-2015-593 autorisant le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE CLERMONT-FERRAND à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la détection génomique pédiatrique des entérovirus (EV) dans le sang, intitulée « BLEDI » (Demande d’autorisation n° 915404)
DECISION n°DR-2015-593 du
Décision DR-2015-593 autorisant le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE CLERMONT-FERRAND à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une…