Listes

Décision DR-2021-193 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l'évolution et la prise en charge du mélanome à un stade avancé, nécessitant un accès aux données du SNIIRAM et du PMSI, composantes du Système national des données de santé, pour les années 2009 à 2020, intitulée « BIGMEL ». (Demande d’autorisation n° 916355v3)

Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé relatif au calcul et au mandatement de l'allocation pour frais de transports scolaires attribuée dans le département des Landes.

Décision DR-2021-301 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude visant à explorer les relations entre les patients Témoins de Jéhovah et les professionnels de santé qui les prennent en charge dans le cadre du refus de soin. (Demande d’autorisation n° 921362)

Décision DR-2012-235 autorisant l’HOPITAL SAINT LOUIS - ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’optimisation des dépenses de santé en chirurgie lourde : impact d’une approche pronostique mixte, clinique et ethnographique dans le modèle de la chirurgie hépatique. (Demande d’autorisation n° 912142)