Listes

Décision DR-2018-002 autorisant l’APHP à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la résilience dans la fracture du col du fémur chez les personnes âgées, intitulée « Fast Résilience ». (Demande d’autorisation n° 917226)

Décision DR-2010-393 autorisant l’HOPITAL SAINT-LOUIS (APHP) à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité « analyse de la valeur prédictive des niveaux d’expression urinaire de Foxp3 et de la Vimentine sur le devenir du greffon après transplantation rénale : étude prospective nationale ». (Demande d’autorisation n° 910338)

Délibération n°2008-340 du 18 septembre 2008 autorisant la mise en œuvre par le Centre hospitalier du Pays de Gier d’un traitement de données personnelles permettant la mise à disposition et la collecte, à travers le portail Internet régional SIS Rhône-Alpes, d’informations médicales relatives aux patients

Décision DR-2012-075 autorisant le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude multicentrique internationale sur la pharmacovigilance de la titration morphinique dans les services d’accueil des urgences. (Demande d’autorisation n° 912034)

Décision DF-2014-857 autorisant la SOCIETE COMMERCIALE CITROËN à transférer des données à caractère personnel vers l’Arabie Saoudite, l’Australie, le Bahrein, le Canada, la Chine, la Corée du Sud, l’Egypte, les Emirats Arabes Unis, les Etats-Unis, le Maroc, la Nouvelle-Zélande, le Qatar et la Russie aux fins d’envoi des demandes de devis remplies par les clients vers les apporteurs d’affaires, lorsque le site n’est pas ouvert à l’e-commerce, afin qu’ils soient recontactés pour traiter leur demande. (Demande d’autorisation n°1803534)