Listes
DECISION n°DR-2013-098 du
Décision DR-2014-098 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - SITE HOPITAL SAINT-LOUIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de déterminer l'intérêt de l'accompagnement à distance de patients diabétiques de type 2 : étude pilote de l'efficacité d'un programme nutritionnel informatisé (Demande d’autorisation n° 913613)
DECISION n°DR-2013-098 du
Décision DR-2014-098 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - SITE HOPITAL SAINT-LOUIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant…
Décision DR-2020-340 du 23 octobre 2020
Décision DR-2020-340 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le conseil prénatal aux parents devant la découverte d’un tératome sacro-coccygien, intitulée « PROSTEO ». (Demande d’autorisation n° 920198)
Décision DR-2020-340 du 23 octobre 2020
Décision DR-2020-340 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…
Délibération 93-060 du 06 juillet 1993
Délibération portant avis sur la création par le ministère de l'intérieur d'une base de données destinée à l'initialisation du système d'information Schengen
Délibération 93-060 du 06 juillet 1993
Délibération portant avis sur la création par le ministère de l'intérieur d'une base de données destinée à l'initialisation du système d'information…
Délibération 86-66 du 24 juin 1986
Délibération portant avis sur le projet d'arrêté du Ministre de l'Economie, des Finances et de la Privatisation créant le traitement "Suivi du contrôle fiscal"
Délibération 86-66 du 24 juin 1986
Délibération portant avis sur le projet d'arrêté du Ministre de l'Economie, des Finances et de la Privatisation créant le traitement "Suivi du…