Listes
DECISION n°DR-2011-327 du
Décision DR-2011-327 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT FERRAND à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude sur la concentration plasmatique des stéroïdes de synthèse lors de l’administration simultanée à la L-Asparaginase chez les enfants traités pour une leucémie aigüe lymphoblastique - Etude « COLAPSPA ». (Demande d’autorisation n° 911114) Décision DR-2011-327 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT FERRAND à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude sur la concentration plasmatique des stéroïdes de synthèse lors de l’administration simultanée à la L-Asparaginase chez les enfants traités pour une leucémie aigüe lymphoblastique - Etude « COLAPSPA ». (Demande d’autorisation n° 911114)
DECISION n°DR-2011-327 du
Décision DR-2011-327 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CLERMONT FERRAND à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour…
DECISION n°DR-2011-191 du
Décision DR-2011-191 autorisant le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE BREST à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité un observatoire de la polykystose rénale- GENKYST (Demande d’autorisation n°910358)
DECISION n°DR-2011-191 du
Décision DR-2011-191 autorisant le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE BREST à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité…
DECISION n°DF-2016-996 du
Décision DF-2016-996 autorisant la société TECHNOCONTACT à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion de la formation des stagiaires et des travailleurs temporaires (demande d’autorisation n°1846912v1)
DECISION n°DF-2016-996 du
Décision DF-2016-996 autorisant la société TECHNOCONTACT à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion de la…
DECISION n°DR-2016-297 du
Décision DR-2016-297 autorisant le CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la prise en charge des patients ayant une sténose carotide asymptomatique à risque d’infarctus cérébral ipsilatéral plus élevé que la moyenne (Demande d’autorisation n° 916095)
DECISION n°DR-2016-297 du
Décision DR-2016-297 autorisant le CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant…
Décision DR-2021-198 du 8 juillet 2021
Décision DR-2021-198 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’incidence et les facteurs de risque d’arrêt de suivi thérapeutique parmi les patients suivis pour une hépatite B chronique au centre hospitalier de Cayenne, intitulée « PVHepB ». (Demande d’autorisation n° 921168)
Décision DR-2021-198 du 8 juillet 2021
Décision DR-2021-198 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE CAYENNE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant…
DECISION n°DF-2018-147 du
Décision DF-2018-147 autorisant la société COLLEGE GEORGE SAND à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion des comptes individuels des enseignants et des élèves leur permettant d’accéder aux services d’Apple School Manager (demande d’autorisation n°2120260v0)
DECISION n°DF-2018-147 du
Décision DF-2018-147 autorisant la société COLLEGE GEORGE SAND à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion…