Listes
DECISION n°DR-2012-173 du
Décision DR-2012-173 autorisant l’INSTITUT PASTEUR DE NOUVELLE CALEDONIE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de rechercher les facteurs socio-économiques associés à la survenue d'une cardiopathie rhumatismale chez les enfants scolarisés en CM1 en Nouvelle-Calédonie en 2010 (Demande d’autorisation n° 911555)
DECISION n°DR-2012-173 du
Décision DR-2012-173 autorisant l’INSTITUT PASTEUR DE NOUVELLE CALEDONIE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de rechercher…
Délibération 89-142 du 19 décembre 1989
Délibération portant avis sur un traitement automatisé relatif à la réalisation d'une enquête sur les attitudes des Amienois à l'égard du processus d'intégration européenne
Délibération 89-142 du 19 décembre 1989
Délibération portant avis sur un traitement automatisé relatif à la réalisation d'une enquête sur les attitudes des Amienois à l'égard du processus d…
Décision DR-2020-384 du 17 décembre 2020
Décision DR-2020-384 autorisant L’INSTITUT GUSTAVE ROUSSY à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact pronostique de la décroissance de l’alphafoetoprotéine chez l'enfant et l’adolescent atteint d’une tumeur germinale maligne extra-cérébrale ou d’un hépatoblastome et traité par chimiothérapie (Demande d’autorisation n° 920310)
Décision DR-2020-384 du 17 décembre 2020
Décision DR-2020-384 autorisant L’INSTITUT GUSTAVE ROUSSY à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l…
Vous avez écrit à l'organisme qui vous prospecte et les sollicitations continuent, adressez une plainte à la CNIL si votre demande a plus d'1 mois (délai de réponse prévu pour l'organisme).
Pièces à fournir à l'appui de votre plainte : une copie de votre démarche.
Ces éléments sont indispensables pour le traitement de votre plainte.
DECISION n°DR-2017-259 du
Décision DR-2017-259 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la différence artério veineuse en CO2 (P (v-a) CO2) : Facteur prédictif du pronostic des patients septiques variant en fonction de la ScvO2. (Demande d’autorisation n° 916381)
DECISION n°DR-2017-259 du
Décision DR-2017-259 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE MARSEILLE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…