Listes
DECISION n°DR-2011-343 du
Décision DR-2011-343 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité « évaluation des résultats après réintervention pour reflux gastro-oesophagien ou hernie hiatale ». (Demande d’autorisation n° 911207)
DECISION n°DR-2011-343 du
Décision DR-2011-343 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité «…
DECISION n°DF-2011-472 du
Décision DF-2011-472 autorisant la société BROOKS ROBOTIC CONCEPTS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis d’Amérique aux fins de gestion administrative et financière de ses ressources humaines (Demande d’autorisation n°1516563).
DECISION n°DF-2011-472 du
Décision DF-2011-472 autorisant la société BROOKS ROBOTIC CONCEPTS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis d’Amérique aux…
DECISION n°DR-2013-180 du
Décision DR-2013-180 autorisant la société ROCHE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de décrire la prise en charge thérapeutique des patients âgés d’au moins 65 ans atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules, non épidermoïde , avancé ou métastatique traités en première ligne par Bevacizumab. (Demande d’autorisation n° 913087)
DECISION n°DR-2013-180 du
Décision DR-2013-180 autorisant la société ROCHE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de décrire la prise en charge…
Vous devez d'abord écrire au commerçant
Pour connaître les coordonnées du site, découvrez comment retrouver les coordonnées d'un organisme sur internet
La demande doit être écrite (courriel, courrier...) et motivée.
Le commerçant un mois pour vous répondre. Il peut prolonger ce délai de deux mois supplémentaires, à condition de vous en informer et de motiver ce retard dans un délai d'un mois.
S'il l'estime nécéssaire pour le traitement de votre demande, le commerçant peut vous demander des informations complémentaires (précisions, preuve de votre identité) dans un délai d’un mois maximum.
Conservez une copie de vos démarches et la preuve de sa date d'envoi. Ces élements vous seront demandés si vous souhaitez adresser une plainte à la CNIL
DECISION n°DR-2014-364 du
Décision DR-2014-364 autorisant l’INSTITUT PASTEUR à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude de la réponse anti-virus LRV chez l’Homme et de son incidence sur la réponse immune dans la leishmaniose cutanée à Leishmania guyanensis (Demande d’autorisation n° 914625)
DECISION n°DR-2014-364 du
Décision DR-2014-364 autorisant l’INSTITUT PASTEUR à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude de la réponse anti-virus…