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Smart grids
Le compteur communicant est une des composantes des réseaux de distribution d’énergie intelligents (également désignés sous les termes anglais de smart grids ). Ces réseaux utilisent des moyens informatiques évolués afin d’optimiser la production et l’acheminement de l’électricité, notamment grâce…
Smart grids
Le compteur communicant est une des composantes des réseaux de distribution d’énergie intelligents …
Délibération 2006-294 du 21 décembre 2006
Délibération autorisant la mise en oeuvre par l'Association de Lutte contre la Piraterie Audiovisuelle LPA) d'un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité principale la recherche des auteurs de contrefaçons audiovisuelles.
Délibération 2006-294 du 21 décembre 2006
Délibération autorisant la mise en oeuvre par l'Association de Lutte contre la Piraterie Audiovisuelle LPA) d'un traitement de données à caractère…
DECISION n°DF-2011-775 du
Décision DF-2011-775 autorisant la société OCP REPARTITION ETABLISSEMENT DE ANNECY à transférer des données à caractère personnel vers la Malaisie aux fins de vidéosurveillance (externalisation de services relatifs aux systèmes d’information) (Demande d’autorisation n°1339730 version 1 )
DECISION n°DF-2011-775 du
Décision DF-2011-775 autorisant la société OCP REPARTITION ETABLISSEMENT DE ANNECY à transférer des données à caractère personnel vers la Malaisie…
MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Tél :
0383674810
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'INTERET SCOLAIRE DE PREFONTAINES COURTEMPIERRE FONTENAY SUR LOING ET NARGIS
PREFONTAINES
Tél :
0238421470
Mail :
[email protected]
Délibération 89-79 du 11 juillet 1989
Délibération portant sur un projet d'arrêté préfectoral concernant un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en oeuvre d'un échéancier pour la réalisation des contrats d'insertion
Délibération 89-79 du 11 juillet 1989
Délibération portant sur un projet d'arrêté préfectoral concernant un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en oeuvre d…
Délibération 86-19 du 04 février 1986
Délibération portant sur un système informatique présenté par la Caisse nationale d'allocations familiales et relatif à un échange d'informations avec les Caisses régionales d'assurance maladie sur les bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
Délibération 86-19 du 04 février 1986
Délibération portant sur un système informatique présenté par la Caisse nationale d'allocations familiales et relatif à un échange d'informations…