Listes
DECISION n°DR-2018-298 du
Décision DR-2018-298 autorisant l’HOPITAL AVICENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la tolérance de l’immunothérapie antitumorale chez des patients atteints d’une pneumopathie interstitielle idiopathique, intitulée « FPIMMUNO ». (Demande d’autorisation n° 918285)
DECISION n°DR-2018-298 du
Décision DR-2018-298 autorisant l’HOPITAL AVICENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la tolérance…
DELIBERATION n°2007-296 du 4 octobre 2007
Délibération n°2007-296 du 4 octobre 2007 autorisant la mise en œuvre par le Groupe des Ecoles des Télécommunications (GET) d’un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité principale l’évaluation d’algorithmes de reconnaissance de diverses données biométriques
DELIBERATION n°2007-296 du 4 octobre 2007
Délibération n°2007-296 du 4 octobre 2007 autorisant la mise en œuvre par le Groupe des Ecoles des Télécommunications (GET) d’un traitement…
DECISION n°DR-2012-415 du
Décision DR-2012-415 autorisant le LABORATOIRE CANCERS & PREVENTIONS - U 1086 INSERM à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude épidémiologique visant à évaluer l'incidence de l'insuffisance rénale terminale traitée par dialyse chez les patients atteints d'un cancer (Demande d’autorisation n° 912182)
DECISION n°DR-2012-415 du
Décision DR-2012-415 autorisant le LABORATOIRE CANCERS & PREVENTIONS - U 1086 INSERM à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité…
Délibération 83-24 du 15 mars 1983
Délibération portant avis sur les traitements automatisés relatifs aux certificats de santé du jeune enfant
Délibération 83-24 du 15 mars 1983
Délibération portant avis sur les traitements automatisés relatifs aux certificats de santé du jeune enfant
DECISION n°DR-2019-197 du
Décision DR-2019-197 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité la validation de l'efficacité antigrippale de molécules repositionnées sur la base de leur signature cellulaire transcriptomique, antagoniste de celle liée à l'infection par le virus influenza a, intitulée « Flunext ». (Demande d’autorisation n° 919241)
DECISION n°DR-2019-197 du
Décision DR-2019-197 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité la…
DELIBERATION n°2009-228 du 7 mai 2009
Délibération n°2009-228 du 7 mai 2009 autorisant la mise en œuvre par la société SANTE AU TRAVAIL 72 d’un traitement de données à caractère personnel reposant sur la reconnaissance du réseau veineux des doigts de la main et ayant pour finalité le contrôle de l’accès aux locaux (autorisation n°1336666)
DELIBERATION n°2009-228 du 7 mai 2009
Délibération n°2009-228 du 7 mai 2009 autorisant la mise en œuvre par la société SANTE AU TRAVAIL 72 d’un traitement de données à caractère…