Listes
DECISION n°DR-2011-268 du
Décision DR-2011-268 autorisant l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité ESOS : etude observationnelle des effets du traitement des sclerodermies systemiques cutanees diffuses precoces. (Demande d’autorisation n° 911150)
DECISION n°DR-2011-268 du
Décision DR-2011-268 autorisant l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité ESOS : etude…
DECISION n°DR-2016-228 du
Décision DR-2016-228 autorisant le CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE CARDIOVASCULAIRE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la comparaison de l’implantation unique d’un stent par rapport à une double implantation dans le cadre de lésion de la bifurcation du tronc commun de l’artère coronaire gauche (Demande d’autorisation n° 916132)
DECISION n°DR-2016-228 du
Décision DR-2016-228 autorisant le CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE CARDIOVASCULAIRE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
DECISION n°DR-2018-254 du
Décision DR-2018-254 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE -HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact de la prise en charge en hospitalisation à domicile des patients âgés atteints de myélome multiple sur l’état de santé et l’utilisation des ressources, intitulée « PAMM-HAD1 ». (Demande d’autorisation n° 918205)
DECISION n°DR-2018-254 du
Décision DR-2018-254 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE -HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…
DECISION n°DR-2013-040 du
Décision DR-2013-040 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée « IREA » : index de résistance vasculaire rénale aigüe par nécrose tubulaire aigüe (Demande d’autorisation n° 912649)
DECISION n°DR-2013-040 du
Décision DR-2013-040 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
DECISION n°DR-2018-089 du
Décision DR-2018-089 autorisant l’INSERM à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’influence des avantages des firmes pharmaceutiques déclarés sur la base Transparence Santé sur certaines prescriptions des médecins généralistes français en 2016, nécessitant l’accès aux données du système national d’information inter-régime de l’Assurance Maladie (SNIIRAM), composante du système national des données de santé (SNDS), pour l’année 2016. (Demande d’autorisation n° 917205)
DECISION n°DR-2018-089 du
Décision DR-2018-089 autorisant l’INSERM à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’influence des…