Listes
Dérive du modèle
La dérive du modèle est la perte d’adéquation entre un modèle et la tâche qu’il doit accomplir. Cette dérive peut résulter d’un réapprentissage du modèle ou d’une évolution de l’environnement dans lequel il s’applique (domaine d’emploi).
Dérive du modèle
La dérive du modèle est la perte d’adéquation entre un modèle et la tâche qu’il doit accomplir…
Délibération 2006-208 du 21 septembre 2006
Délibération prononçant un avertissement à l'encontre de la société X
Délibération 2006-208 du 21 septembre 2006
Délibération prononçant un avertissement à l'encontre de la société X
DELIBERATION n°2010-371 du 21 octobre 2010
Délibération n° 2010-371 du 21 octobre 2010 portant adoption d'une recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote électronique
DELIBERATION n°2010-371 du 21 octobre 2010
Délibération n° 2010-371 du 21 octobre 2010 portant adoption d'une recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote électronique
Délibération 91-022 du 19 mars 1991
Délibération relative à la demande de conseil présentée par l'INSEE concernant la modification du numéro d'inscription au répertoire.
Délibération 91-022 du 19 mars 1991
Délibération relative à la demande de conseil présentée par l'INSEE concernant la modification du numéro d'inscription au répertoire.
Décision DR-2021-248 du 9 septembre 2021
Décision DR-2021-248 autorisant la FÉDÉRATION RÉGIONALE DE RECHERCHE EN PSYCHIATRIE ET EN SANTÉ MENTALE à mettre en oeuvre la modification d’un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les disparités de la prise en charge psychiatrique dans les Hauts-de-France, nécessitant un accès aux données du PMSI, composante du Système national des données de santé (SNDS), auprès de l’ATIH, pour les années 2016 à 2020. (Demande d’autorisation n° 919195v2)
Décision DR-2021-248 du 9 septembre 2021
Décision DR-2021-248 autorisant la FÉDÉRATION RÉGIONALE DE RECHERCHE EN PSYCHIATRIE ET EN SANTÉ MENTALE à mettre en oeuvre la modification d’un…
DECISION n°DF-2017-1569 du
Décision DF-2017-1569 autorisant la société COMPTOIR DES COTONNIERS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis, l’Inde et le Japon aux fins de gestion des ressources humaines (demande d’autorisation n°1677381v1)
DECISION n°DF-2017-1569 du
Décision DF-2017-1569 autorisant la société COMPTOIR DES COTONNIERS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis, l’Inde et le…
DECISION n°DR-2016-072 du
Décision DR-2016-072 autorisant l’association GROUPE D’ETUDE THERAPEUTIQUE DES AFFECTIONS INFLAMMATOIRES DIGESTIVES (GETAID) à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’effet et la sécurité d’emploi de la pose d’une nouvelle prothèse anti-migration chez les patients atteints de sténoses intestinale ou colique de maladie de Crohn (Demande d’autorisation n° 915506)
DECISION n°DR-2016-072 du
Décision DR-2016-072 autorisant l’association GROUPE D’ETUDE THERAPEUTIQUE DES AFFECTIONS INFLAMMATOIRES DIGESTIVES (GETAID) à mettre en œuvre un…