Listes
DECISION n°DR-2015-164 du
Décision DR-2015-164 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE AGRONOMIQUE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée « SU.VI.MAX 3 : suivi à 20 ans d’une cohorte de volontaires d’âge mûr » (Demande d’autorisation n° 914285)
DECISION n°DR-2015-164 du
Décision DR-2015-164 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE AGRONOMIQUE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…
DECISION n°DE-2014-004 du
Décision DE-2014-004 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE - HOPITAL CALMETTE à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité la description et la comparaison rétrospective de la fréquence de la comorbidité de patients présentant des asthmes sévères ou non et d’identifier de manière rétrospective l’existence d’une corrélation entre la quantité de corticostéroïdes oraux consommés par les patients et la fréquence des comorbidités associées, après ajustement sur l’âge et le sexe des patients. (Demande d’autorisation n° 1729597)
DECISION n°DE-2014-004 du
Décision DE-2014-004 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE - HOPITAL CALMETTE à mettre en œuvre un traitement de données de santé à…
DECISION n°DF-2010-195 du
Décision DF-2010-195 autorisant la société PROSKAUER ROSE LLP à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion de la rémunération (demande d’autorisation n° 1428790)
DECISION n°DF-2010-195 du
Décision DF-2010-195 autorisant la société PROSKAUER ROSE LLP à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion…
Séance plénière
CNIL
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Les 18 membres de la CNIL se réunissent en séance plénière une fois par semaine pour rendre des avis sur des projets de loi ou de décrets et autoriser certains traitements.
Backdoor (porte dérobée)
Le principe de la mise en œuvre d’une « Backdoor » ou porte dérobée correspond à prévoir un accès tenu secret vis-à-vis de l’utilisateur légitime aux données contenues dans un logiciel ou sur un matériel. Le principe de la mise en œuvre d’une « Master Key » ou « clé maître » correspond à prévoir…
Backdoor (porte dérobée)
Le principe de la mise en œuvre d’une « Backdoor » ou porte dérobée correspond à prévoir un accès…
Décision DR-2020-219 du 8 juin 2020
Décision DR-2020-219 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la p rise en charge des purpuras thrombopéniques immunolog iques de signification clinique associés au lupus , inti tulée « LES ITP » . (Demande d’autorisation n° 920064)
Décision DR-2020-219 du 8 juin 2020
Décision DR-2020-219 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la…
DECISION n°DR-2019-155 du
Décision DR-2019-155 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’effet d’une stratégie de déplétion hydro-sodée préventive systématique sur la durée du sevrage de la ventilation mécanique, intitulée « PCT-Fluid ». (Demande d’autorisation n° 919196)
DECISION n°DR-2019-155 du
Décision DR-2019-155 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…
DECISION n°DF-2017-2823 du
Décision DF-2017-2823 autorisant la société HVM PIZZA à transférer des données à caractère personnel vers l’Australie aux fins d’hébergement des données liées à la gestion des clients et d’analyse de l’activité des magasins (demande d’autorisation n°2088891v0)
DECISION n°DF-2017-2823 du
Décision DF-2017-2823 autorisant la société HVM PIZZA à transférer des données à caractère personnel vers l’Australie aux fins d’hébergement des…