Listes


OULLINS
Tél : 0474120750
SAINT-VICTORET
Tél : 0442200128
SAINT-LAURENT-DU-VAR
Tél : 0492026861
SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL
Tél : 0374540059

DECISION n°DR-2015-164 du

Décision DR-2015-164 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE AGRONOMIQUE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée « SU.VI.MAX 3 : suivi à 20 ans d’une cohorte de volontaires d’âge mûr » (Demande d’autorisation n° 914285)

DECISION n°DR-2015-164 du

Décision DR-2015-164 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE AGRONOMIQUE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…

DECISION n°DE-2014-004 du

Décision DE-2014-004 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE - HOPITAL CALMETTE à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité la description et la comparaison rétrospective de la fréquence de la comorbidité de patients présentant des asthmes sévères ou non et d’identifier de manière rétrospective l’existence d’une corrélation entre la quantité de corticostéroïdes oraux consommés par les patients et la fréquence des comorbidités associées, après ajustement sur l’âge et le sexe des patients. (Demande d’autorisation n° 1729597)

DECISION n°DE-2014-004 du

Décision DE-2014-004 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE - HOPITAL CALMETTE à mettre en œuvre un traitement de données de santé à…

DECISION n°DF-2010-195 du

Décision DF-2010-195 autorisant la société PROSKAUER ROSE LLP à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion de la rémunération (demande d’autorisation n° 1428790)

DECISION n°DF-2010-195 du

Décision DF-2010-195 autorisant la société PROSKAUER ROSE LLP à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion…

Séance plénière

CNIL -

Les 18 membres de la CNIL se réunissent en séance plénière une fois par semaine pour rendre des avis sur des projets de loi ou de décrets et autoriser certains traitements.

ASQUE
Tél : 0471487011
RUEIL-MALMAISON
Tél : 01 44 82 43 00
CHATILLON
Tél : 0472806375
BOUSSAY
Tél : 0240068125

Backdoor (porte dérobée)

Le principe de la mise en œuvre d’une «  Backdoor » ou porte dérobée correspond à prévoir un accès tenu secret vis-à-vis de l’utilisateur légitime aux données contenues dans un logiciel ou sur un matériel. Le principe de la mise en œuvre d’une « Master Key » ou « clé maître » correspond à prévoir…

Backdoor (porte dérobée)

Le principe de la mise en œuvre d’une «  Backdoor » ou porte dérobée correspond à prévoir un accès…

Décision DR-2020-219 du 8 juin 2020

Décision DR-2020-219 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la p rise en charge des purpuras thrombopéniques immunolog iques de signification clinique associés au lupus , inti tulée « LES ITP » . (Demande d’autorisation n° 920064)

Décision DR-2020-219 du 8 juin 2020

Décision DR-2020-219 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la…

DECISION n°DR-2019-155 du

Décision DR-2019-155 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’effet d’une stratégie de déplétion hydro-sodée préventive systématique sur la durée du sevrage de la ventilation mécanique, intitulée « PCT-Fluid ». (Demande d’autorisation n° 919196)

DECISION n°DR-2019-155 du

Décision DR-2019-155 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…

DECISION n°DF-2017-2823 du

Décision DF-2017-2823 autorisant la société HVM PIZZA à transférer des données à caractère personnel vers l’Australie aux fins d’hébergement des données liées à la gestion des clients et d’analyse de l’activité des magasins (demande d’autorisation n°2088891v0)

DECISION n°DF-2017-2823 du

Décision DF-2017-2823 autorisant la société HVM PIZZA à transférer des données à caractère personnel vers l’Australie aux fins d’hébergement des…
LABEGE
Tél : 0971007100