Listes

Décision DR-2010-176 délivrée au GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT JOSEPH autorisant un traitement de données ayant pour finalité DETECTION PRECOCE ET PERFORMANCE DIAGNOTIQUE DE MARQUEURS BACTERIENS AU COURS DU SEPSIS : ETUDE DE COHORTE MULTICENTRIQUE EN REANIMATION (Demande d’autorisation n° 910263)

Décision DR-2015-396 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GRENOBLE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les qualités diagnostiques de la polymerase chain reaction (PCR) digitale dans le dépistage non invasif de la trisomie 21 (Demande d’autorisation n° 914661)

Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé pour le suivi des demandes d'aides aux entreprises.

Délibération concernant l'informatisation du recouvrement de l'impôt sur les sociétés par la Direction de la Comptabilité Publique.

Délibération n° 2012-408 du 22 novembre 2012 portant avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat relatif à la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel dénommés « outils de recherche de contamination ADN » (ORCA) (demande d'avis n° 12021473)

Décision DR-2012-010 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE CHAMBERY à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une recherche portant sur l’intérêt du dosage de la Copeptine en association avec la Troponine dans la prise en charge précoce des patients suspects de syndrome coronarien aigu (Demande d’autorisation n° 911469)

Décision DR-2012-427 autorisant l’INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude cas-témoins destinée à mesurer l’efficacité du vaccin antigrippal dans l’île de la Réunion pour la saison 2012. (Demande d’autorisation n° 912460)