Listes
DECISION n°DR-2010-228 du
Décision DR-2010-228 délivrée au CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON autorisant un traitement de données ayant pour finalité une étude prospective de l’influence de variables psychosociales (stress, profil comportemental de type A, qualité de vie du diabétique) sur l’équilibre glycémique de sujets diabétiques de type 1 et 2 (Demande d’autorisation n° 910354)
DECISION n°DR-2010-228 du
Décision DR-2010-228 délivrée au CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON autorisant un traitement de données ayant pour finalité une étude…
DECISION n°DF-2011-048 du
Décision DF-2011-048 autorisant la société JEUNESSE CULTURE LOISIRS ET TECHNIQUES à transférer des données à caractère personnel vers la Tunisie aux fins de maintenance applicative de la solution (Demande d’autorisation n°1465282)
DECISION n°DF-2011-048 du
Décision DF-2011-048 autorisant la société JEUNESSE CULTURE LOISIRS ET TECHNIQUES à transférer des données à caractère personnel vers la Tunisie aux…
Délibération 2020-127 du 10 décembre 2020
Délibération n° 2020-127 du 10 décembre 2020 autorisant l’Institut national du cancer (INCa) et la société AstraZeneca à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité une étude intitulée « ATU PACIFIC et Plateforme de données en cancérologie », portant sur le suivi longitudinal des patients atteints d’un cancer du poumon non à petites cellules (CPNPC) de stade III inopérable traités par durvalumab après une chimio radiothérapie.
(Demande d’autorisation n° 919440V1)
Délibération 2020-127 du 10 décembre 2020
Délibération n° 2020-127 du 10 décembre 2020 autorisant l’Institut national du cancer (INCa) et la société AstraZeneca à mettre en œuvre un…
DELIBERATION n°2014-154 du 17 avril 2014
Délibération n° 2014-154 du 17 avril 2014 autorisant la Banque Populaire Lorraine Champagne à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la lutte contre la fraude interne.
DELIBERATION n°2014-154 du 17 avril 2014
Délibération n° 2014-154 du 17 avril 2014 autorisant la Banque Populaire Lorraine Champagne à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à…
DECISION n°DR-2018-239 du
Décision DR-2018-239 autorisant l’INSERM-ANRS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la description de la prévalence des anomalies de la structure cérébrale des patients VIH-1 âgés de 50 ans ou plus pris en charge en Afrique de l’Ouest en comparaison à un groupe de sujets non infectés, par une approche en IRM multimodale, intitulée « VIHIRMAO ». (Demande d’autorisation n° 918304)
DECISION n°DR-2018-239 du
Décision DR-2018-239 autorisant l’INSERM-ANRS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur la description de…
Délibération 2015-380 du 5 novembre 2015
Délibération n° 2015-380 du 5 novembre 2015 portant avis sur un projet d'arrêté portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « outil et système d'informations relatives aux infractions sur les stupéfiants » (OSIRIS) (demande d'avis n° 1833169)
Délibération 2015-380 du 5 novembre 2015
Délibération n° 2015-380 du 5 novembre 2015 portant avis sur un projet d'arrêté portant création d'un traitement automatisé de données à caractère…