Listes
DECISION n°DR-2015-098 du
Décision DR-2015-098 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le devenir des survivants d’arrêt cardiaque (Demande d’autorisation n° 914505)
DECISION n°DR-2015-098 du
Décision DR-2015-098 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…
DECISION n°DR-2015-383 du
Décision DR-2015-383 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude de la relation entre l’exposition professionnelle aux cosmétiques, le travail en milieu de soins et la survenue d’anomalies de la reproduction et du développement : accès aux données de la cohorte EPIPAGE 2 (Demande d’autorisation n° 914681)
DECISION n°DR-2015-383 du
Décision DR-2015-383 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour…
DECISION n°DR-2011-170 du
Décision DR-2011-170 autorisant le REGISTRE NATIONAL DES TUMEURS SOLIDES DE L'ENFANT - FACULTE DE MEDECINE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la mise en place du « registre national des tumeurs solides de l'enfant » (Demande d’autorisation n°900183V5)
DECISION n°DR-2011-170 du
Décision DR-2011-170 autorisant le REGISTRE NATIONAL DES TUMEURS SOLIDES DE L'ENFANT - FACULTE DE MEDECINE à mettre en œuvre un traitement de données…
Délibération 03-041 du 23 septembre 2003
Délibération portant avis sur un projet d'arrêté interministériel portant création d'un dispositif expérimental visant à automatiser la constatation de certaines infractions routières et l'envoi de l'avis de contravention correspondant et sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 portant création du système national des permis de conduire
Délibération 03-041 du 23 septembre 2003
Délibération portant avis sur un projet d'arrêté interministériel portant création d'un dispositif expérimental visant à automatiser la constatation…
DECISION n°DR-2022-156 du 30 juin 2022
Décision DR-2022-156 autorisant les HOSPICES CIVLS DE LYON et le CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (L’INSTITUT DES SCIENCES COGNITIVES) à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le développement du comportement et de ses corrélats neuronaux sous-jacents chez les nourrissons, intitulée « MultiLongDev ». (Demande d’autorisation n°922064).
DECISION n°DR-2022-156 du 30 juin 2022
Décision DR-2022-156 autorisant les HOSPICES CIVLS DE LYON et le CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (L’INSTITUT DES SCIENCES COGNITIVES) à…
DECISION n°DR-2010-359 du
Décision DR-2010-359 autorisant les Laboratoires Chiesi à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité d'évaluer la prévalence de la distension pulmonaire et de sa réversibilité immédiate lors de la réalisation d'un test de réponse à un beta2-mimetique de courte durée d'action (bdca) -ou test de réversibilité- chez des patients asthmatiques persistants insuffisamment contrôlés et ou dyspnéiques. (Demande d’autorisation n° 910451)
DECISION n°DR-2010-359 du
Décision DR-2010-359 autorisant les Laboratoires Chiesi à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité d'évaluer la prévalence de la…