Listes
DECISION n°DR-2011-091 du
Décision DR-2011-091 autorisant le Centre Hospitalier Universitaire de CAEN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de comparer le taux des infections liées aux cathéters veineux centraux insérés en voie jugulaire, sous-clavière et fémorale pour l'administration de médicaments en réanimation. (Demande d’autorisation n° 911094)
DECISION n°DR-2011-091 du
Décision DR-2011-091 autorisant le Centre Hospitalier Universitaire de CAEN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de…
Délibération 86-65 du 10 juin 1986
Délibération portant avis sur le projet d'arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la privatisation créant le traitement "suivi de l'activité des services"
Délibération 86-65 du 10 juin 1986
Délibération portant avis sur le projet d'arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la privatisation créant le traitement "suivi de l…
DECISION n°DR-2017-383 du
Décision DR-2017-383 autorisant le CENTRE FRANCOIS BACLESSE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’irradiation stéréotaxique des oligometastases/ oligoprogressions extra-cérébrales de cancer primitif bronchique, intitulée « LUNGSTEREO02 ». (Demande d’autorisation n° 917217)
DECISION n°DR-2017-383 du
Décision DR-2017-383 autorisant le CENTRE FRANCOIS BACLESSE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l…
DECISION n°DF-2013-434 du
Décision DF-2013-434 autorisant la société SARL LVOA à transférer des données à caractère personnel vers Madagascar aux fins de saisie des données (Demande d’autorisation n°1658744)
DECISION n°DF-2013-434 du
Décision DF-2013-434 autorisant la société SARL LVOA à transférer des données à caractère personnel vers Madagascar aux fins de saisie des données …