Listes
DECISION n°DR-2017-160 du
Décision DR-2017-160 autorisant l’APHP à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude relative à la chimiothérapie séquentielle avant conditionnement d'intensité réduite : étude en soins courants dans l'allogreffe haplo-identique de cellules souches hématopoïétiques chez des patients atteints de leucémies aiguës myéloïdes réfractaires, intitulée « SET-HAPLO » (Demande d’autorisation n° 916437)
DECISION n°DR-2017-160 du
Décision DR-2017-160 autorisant l’APHP à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude relative à la chimiothérapie…
DECISION n°DR-2011-407 du
Décision DR-2011-407 autorisant l’HOPITAL D’ENFANTS ARMAND TROUSSEAU à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude observationnelle sur l’utilisation des nébulisations de sérum salé hypertonique pour le traitement de la bronchiolite (Demande d’autorisation n° 911421)
DECISION n°DR-2011-407 du
Décision DR-2011-407 autorisant l’HOPITAL D’ENFANTS ARMAND TROUSSEAU à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…
DECISION n°DR-2017-358 du
Décision DR-2017-358 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - AGENCE NATIONALE DE RECHERCHES SUR LE SIDA ET LES HEPATITES VIRALES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude descriptive d’une population qui s’injecte des drogues, intitulée « DRIVE-IN ». (Demande d’autorisation n° 915495)
DECISION n°DR-2017-358 du
Décision DR-2017-358 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - AGENCE NATIONALE DE RECHERCHES SUR LE SIDA ET LES…
DECISION n°DF-2016-1911 du
Décision DF-2016-1911 autorisant la société DANISCO FRANCE SAS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de vérification des informations fournies par le candidat lors de la procédure d’embauche (demande d’autorisation n°1870578v1)
DECISION n°DF-2016-1911 du
Décision DF-2016-1911 autorisant la société DANISCO FRANCE SAS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de…
DECISION n°DF-2017-1482 du
Décision DF-2017-1482 autorisant la société ROQUETTE FRERES à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de maintenance des données et de gestion de la plateforme Workday (demande d’autorisation n°2034051v0)
DECISION n°DF-2017-1482 du
Décision DF-2017-1482 autorisant la société ROQUETTE FRERES à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de…