Listes
DECISION n°DR-2014-175 du
Décision DR-2014-175 autorisant le CENTRE OSCAR LAMBRET à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude de la survie globale des patients traités par Recorafenib pour un cancer colorectal métastatique dans le cadre d’une autorisation temporaire d’utilisation de cohorte (Demande d’autorisation n° 914071)
DECISION n°DR-2014-175 du
Décision DR-2014-175 autorisant le CENTRE OSCAR LAMBRET à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude de…
DECISION n°DR-2012-501 du
Décision DR-2012-501 autorisant le LABORATOIRE BIOCODEX à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude observationeelle visant à évaluer l'impact de l’initiation d’un traitement par DOLENIO sur la consommation en anti-inflammatoires non-stéroïdiens chez des patients présentant une gonarthrose. (Demande d’autorisation n° 912476)
DECISION n°DR-2012-501 du
Décision DR-2012-501 autorisant le LABORATOIRE BIOCODEX à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude…
DECISION n°DR-2018-116 du
Décision DR-2018-116 autorisant LE LABORATOIRE BOEHRINGER INGELHEIM à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’estimation de la durée totale de traitement chez des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules métastatique ayant reçu un inhibiteur de la tyrosine kinase (ITK) de première génération ou un ITK de 2ème génération suivi d'osimertinib, nécessitant l’accès aux données du SNIIRAM, composante du Système national des données de données (SNDS), pour les années 2010 à 2019. (Demande d’autorisation n° 918194)
DECISION n°DR-2018-116 du
Décision DR-2018-116 autorisant LE LABORATOIRE BOEHRINGER INGELHEIM à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant…
DECISION n°DF-2013-906 du
Décision DF-2013-906 autorisant la SOCIETE PAGESJAUNES à transférer des données à caractère personnel vers le Maroc aux fins d’accès à la base de données éditeurs et de sa mise à jour suite aux appels passés au centre de relation client. (Demande d’autorisation n°1689794)
DECISION n°DF-2013-906 du
Décision DF-2013-906 autorisant la SOCIETE PAGESJAUNES à transférer des données à caractère personnel vers le Maroc aux fins d’accès à la base de…
DECISION n°DF-2015-116 du
Décision DF-2015-116 autorisant la société TEAM TRADE GROUPE SA à transférer des données à caractère personnel vers l’Australie, le Canada, les Etats-Unis, Singapour et la Serbie aux fins de gestion des ressources humaines (Demande d’autorisation n°1818668)
DECISION n°DF-2015-116 du
Décision DF-2015-116 autorisant la société TEAM TRADE GROUPE SA à transférer des données à caractère personnel vers l’Australie, le Canada, les…
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