Listes
Atos
Type de BCR
BCR-ST
Individus concernés
- employés
- autres tiers dans le cadre des activités commerciales régulières du groupe.
Année d'approbation
2014
Atos
DECISION n°DR-2019-160 du
Décision DR-2019-160 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les coûts de santé des aidants informels de patients avec troubles de mémoire ou apparentés reçus en consultation mémoire, intitulée « ECO-AIDANT ».
DECISION n°DR-2019-160 du
Décision DR-2019-160 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les…
DECISION n°DR-2011-171 du
Décision DR-2011-171 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’observatoire Reins sous Antiangiogéniques Registre (RARe) (Demande d’autorisation n° 911042)
DECISION n°DR-2011-171 du
Décision DR-2011-171 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’observatoire Reins…
Décision DR-2021-012 du 22 janvier 2021
Décision DR-2021-012 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les facteurs prédictifs de l’apparition et de l’évolution de la maladie de Parkinson, intitulée « ICEBERG ». (Demande d’autorisation n° 920338)
Décision DR-2021-012 du 22 janvier 2021
Décision DR-2021-012 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour…
DECISION n°DR-2017-323 du
Décision DR-2017-323 autorisant le CHU DE NIMES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude de faisabilité de l’estimation de la prévalence et de la prise en charge de la MRC, intitulée « MRC-GARD ». (Demande d’autorisation n° 917133)
DECISION n°DR-2017-323 du
Décision DR-2017-323 autorisant le CHU DE NIMES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude de faisabilité de l…
DECISION n°DR-2019-032 du
Décision DR-2019-032 autorisant le GROUPE FRANCOPHONE DES MYÉLODYSPLASIES (GFM) à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les résultats des associations comprenant du Venetoclax chez les patients atteints de leucémie aigüe myéloïde ou de syndromes myélodysplasiques à haut risque en rechute ou réfractaire. (Demande d’autorisation n° 919005)
DECISION n°DR-2019-032 du
Décision DR-2019-032 autorisant le GROUPE FRANCOPHONE DES MYÉLODYSPLASIES (GFM) à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une…
Décision DR-2020-097 du 1 septembre 2020
Décision DR-2020-097 autorisant l’INSERM-ANRS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’investigation pour le contrôle d’une épidémie d’infection à virus de l’hépatite C (VHC) dans la région du Sud-Ouest au Burkina Faso, intitulée « ANRS 12389 REVERSO ». (Demande d’autorisation n° 919455)
Décision DR-2020-097 du 1 septembre 2020
Décision DR-2020-097 autorisant l’INSERM-ANRS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’investigation…