Listes
DECISION n°DE-2016-098 du
Décision DE-2016-098 autorisant CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE BREST à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité l’étude des bases régionales PMSI MCO SSR PSY des années 2014 et 2015 aux fins de d’analyse des pratiques de soins intra et inter établissement. (Demande d'autorisation n° 1918324)
DECISION n°DE-2016-098 du
Décision DE-2016-098 autorisant CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE BREST à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère…
DECISION n°DF-2016-281 du
Décision DF-2016-281 autorisant la société LEAD 7 à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion des partenaires commerciaux (demande d’autorisation n°1900654)
DECISION n°DF-2016-281 du
Décision DF-2016-281 autorisant la société LEAD 7 à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion des…
DECISION n°DR-2017-109 du
Décision DR-2017-109 autorisant la société PFIZER INC. à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l'efficacité et de la tolérance de la prégabaline en thérapie adjuvante chez les enfants présentant des crises comitiales partielles. (Demande d’autorisation n° 916543)
DECISION n°DR-2017-109 du
Décision DR-2017-109 autorisant la société PFIZER INC. à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l…
DECISION n°DR-2015-256 du
Décision DR-2015-256 autorisant le CHU de Bordeaux pour le compte de la société FH ORTHOPEDICS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude visant à démontrer la sécurité et la performance du dispositif médical TOEFLEX. (Demande d’autorisation n° 915064)
DECISION n°DR-2015-256 du
Décision DR-2015-256 autorisant le CHU de Bordeaux pour le compte de la société FH ORTHOPEDICS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour…
Lidar
La télédétection par laser ou lidar, acronyme de l'expression en anglais « light detection and ranging » ou « laser imaging detection and ranging » est une technique de mesure à distance fondée sur l'analyse des propriétés d'un faisceau de lumière renvoyé vers son émetteur.
Ils sont…
Lidar
La télédétection par laser ou lidar, acronyme de l'expression en anglais « light detection and…
DECISION n°DR-2013-115 du
Décision DR-2014-115 autorisant l’UNIVERSITE DE BOURGOGNE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation coût-efficacité du dispositif de télémédecine bourguignon dans la prise en charge en phase aigüe de patients présentant des symptômes d’accident vasculaire cérébral. (Demande d’autorisation n° 913610
DECISION n°DR-2013-115 du
Décision DR-2014-115 autorisant l’UNIVERSITE DE BOURGOGNE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l…
DELIBERATION n°2013-121 du 16 mai 2013
Délibération n° 2013-121 du 16 mai 2013 autorisant le Conseil National de l’Ordre des Pédicures-Podologues à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion des professionnels pédicures-podologues sur le territoire national
DELIBERATION n°2013-121 du 16 mai 2013
Délibération n° 2013-121 du 16 mai 2013 autorisant le Conseil National de l’Ordre des Pédicures-Podologues à mettre en œuvre un traitement automatisé…
DECISION n°DR-2010-082 du
Décision DR-2010-082 délivrée au CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE portant autorisation d’un traitement de données ayant pour finalité l’identification de nouveaux marqueurs de fécondance des spermatozoïdes en fécondation in vitro chez des hommes présentant une tératozoospermie (Demande d’autorisation n°910162)
DECISION n°DR-2010-082 du
Décision DR-2010-082 délivrée au CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE portant autorisation d’un traitement de données ayant pour…