Listes

Délibération relative à la mise en oeuvre de deux bases de données de gestion du personnel par l'assistance publique de Paris

Décision DR-2014-050 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude sur la caractérisation du microbiote intestinal par méthode moléculaire chez les patients atteints de néphropathie à IgA . (Demande d’autorisation n° 914307)

Décision DR-2020-131 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation de l’état de santé à long-terme et de la qualité de vie de patients adultes survivants traités intensivement pour une leucémie aiguë lymphoblastique Philadelphia-négative dans un protocole pédiatrique ou d’inspiration pédiatrique, intitulée « EQUAALL01 ». (Demande d’autorisation n° 919486)

Décision DR-2016-011 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le burnout chez les chirurgiens digestifs, les gastroentérologues et les radiologues, intitulée « ETRE » (Demande d’autorisation n° 915731)

Décision DR-2018-046 autorisant la société RETINA IMPLANT AG à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact sur la vie quotidienne des patients utilisant l’implant rétinien « RETINAT IMPLANT Alpha AMS ». (Demande d’autorisation n° 918021)

Délibération n° 2019-114 du 12 septembre 2019 portant avis sur le projet d’article 9 du projet de loi de finances pour 2020