Listes

Décision DR-2018-046 autorisant la société RETINA IMPLANT AG à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact sur la vie quotidienne des patients utilisant l’implant rétinien « RETINAT IMPLANT Alpha AMS ». (Demande d’autorisation n° 918021)

Décision DR-2011-369 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS, HOPITAL NECKER à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée EPINUTRI-EPIPAGE 2, Nutrition précoce et développement neurologique des prématurés qui vise à étudier les associations entre les quantités de lait maternel reçu et la durée d'allaitement maternel, les apports en acides gras polyinsaturés et les apports en fer pendant l'hospitalisation et le devenir neurologique de l'enfant prématuré (Demande d’autorisation n° 911372)

Décision DE-2012-062 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité l’accès des médecins DIM, restreint à leur champ d’activité, aux résumés de sortie anonymes du PMSI (Demande d’autorisation n° 1105543)

Décision DE-2012-034 autorisant le RESEAU DE SANTE ADDICTION DIABETE à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité l’évaluation des conditions d’utilisation des molécules bénéficiant d’une autorisation de mise sur le marché (AMM) dans le traitement du diabète (Demande d’autorisation n° 1476317)