Listes
DECISION n°DR-2013-285 du
Décision DR-2014-285 autorisant l’UNIVERSITE BORDEAUX SEGALEN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée « cancers, démences et personnes âgées » (Demande d’autorisation n° 913497)
DECISION n°DR-2013-285 du
Décision DR-2014-285 autorisant l’UNIVERSITE BORDEAUX SEGALEN à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée «…
DECISION n°DR-2012-609 du
Décision DR-2012-609 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée GENOPSO – étude physiopathologique du psoriasis pustuleux géneralisé, caracterisation génétique et moléculaire. (Demande d’autorisation n° 912574)
DECISION n°DR-2012-609 du
Décision DR-2012-609 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude…
Délibération 2011-147 du 19 mai 2011
Délibération n°2011-147 du 19 mai 2011 refusant la mise en œuvre par le collège ATURRI d’un traitement de données reposant sur la reconnaissance du réseau veineux des doigts de la main et ayant pour finalité le contrôle d’accès au service de restauration scolaire (demande d’autorisation n°1404647)
Délibération 2011-147 du 19 mai 2011
Délibération n°2011-147 du 19 mai 2011 refusant la mise en œuvre par le collège ATURRI d’un traitement de données reposant sur la reconnaissance du…
Décision DR-2020-056 du 18 février 2020
Décision DR-2020-056 autorisant la société ALEXION PHARMA FRANCE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant une étude portant sur le coût de la pathologie et des parcours de soins des patients atteints d’hémoglobinurie paroxystique nocturne (HPN) traités par eculizumab, nécessitant l’accès aux données du SNIIRAM et du PMSI, composantes du Système national des données de santé (SNDS), pour les années 2013 à 2018. (Demande d’autorisation n° 920027)
Décision DR-2020-056 du 18 février 2020
Décision DR-2020-056 autorisant la société ALEXION PHARMA FRANCE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant une étude portant sur le coût de…
Délibération 83-07 du 11 janvier 1983
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion de la liste des électeurs au Conseil des Prud'hommes
Délibération 83-07 du 11 janvier 1983
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion de la liste des électeurs…
DECISION n°DF-2016-1853 du
Décision DF-2016-1853 autorisant la société SARL VULH à transférer des données à caractère personnel vers l’Australie aux fins de gestion de la prospection commerciale (demande d’autorisation n°1925024v0)
DECISION n°DF-2016-1853 du
Décision DF-2016-1853 autorisant la société SARL VULH à transférer des données à caractère personnel vers l’Australie aux fins de gestion de la…
Délibération 88-46 du 26 avril 1988
Délibération portant sur le projet d'arrêté du directeur général de l'Assistance Publique de Paris concernant la mise en oeuvre, à l'hôpital Robert Debré, d'un système de gestion administrative et médicale des patients, dénommé Patient Care System
Délibération 88-46 du 26 avril 1988
Délibération portant sur le projet d'arrêté du directeur général de l'Assistance Publique de Paris concernant la mise en oeuvre, à l'hôpital Robert…
DECISION n°DR-2014-305 du
Décision DR-2014-305 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - SITE HOPITAL SAINT-LOUIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude intitulée « Urgences gynécologiques : validation d’indicateurs d’activité et de qualité des soins en vue de la création d’un réseau sentinelle - Mise en place du réseau URGO » (Demande d’autorisation n° 914040)
DECISION n°DR-2014-305 du
Décision DR-2014-305 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS - SITE HOPITAL SAINT-LOUIS à mettre en œuvre un traitement de données ayant…