Listes
DECISION n°DR-2011-343 du
Décision DR-2011-343 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité « évaluation des résultats après réintervention pour reflux gastro-oesophagien ou hernie hiatale ». (Demande d’autorisation n° 911207)
DECISION n°DR-2011-343 du
Décision DR-2011-343 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité «…
Délibération 81-21 du 24 février 1981
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé de l'information du public et de statistiques sur les lotissements par la D.G.E. de Nancy.
Délibération 81-21 du 24 février 1981
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé de l'information du public et de statistiques sur les lotissements par la…
DECISION n°DE-2010-121 du
Décision DE-2010-121 délivrée à TEXTILE HI-TEC autorisant un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité le recueil des données permettant l'évaluation de la tolérance et des performances après leur commercialisation de la mini-bandelette JUST-SWING (Demande d’autorisation n° 1443601)
DECISION n°DE-2010-121 du
Décision DE-2010-121 délivrée à TEXTILE HI-TEC autorisant un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité le recueil des…
DECISION n°DR-2013-180 du
Décision DR-2013-180 autorisant la société ROCHE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de décrire la prise en charge thérapeutique des patients âgés d’au moins 65 ans atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules, non épidermoïde , avancé ou métastatique traités en première ligne par Bevacizumab. (Demande d’autorisation n° 913087)
DECISION n°DR-2013-180 du
Décision DR-2013-180 autorisant la société ROCHE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité de décrire la prise en charge…