Listes
NOGENT-LE-ROTROU
Mail :
[email protected]
DECISION n°DR-2014-601 du
Décision DR-2014-601 autorisant la société PRESTIZIA à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les ARN non codants et le tropisme HIV (Demande d’autorisation n° 914651)
DECISION n°DR-2014-601 du
Décision DR-2014-601 autorisant la société PRESTIZIA à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les ARN non…
Délibération 81-42 du 07 avril 1981
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé de la gestion du laboratoire d'analyses médicales du Centre Hospitalier Régional de Lille.
Délibération 81-42 du 07 avril 1981
Délibération portant avis sur la mise en oeuvre d'un traitement automatisé de la gestion du laboratoire d'analyses médicales du Centre Hospitalier…
DECISION n°DR-2016-205 du
Décision DR-2016-205 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D’ANGERS pour le compte de la SOCIETY FOR THE ADVANCEMENT OF BLOOD MANAGEMENT à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’intérêt de la surveillance non invasive continue de l’hémoglobine pour la gestion peropératoire de la transfusion sanguine (Demande d’autorisation n° 915299)
DECISION n°DR-2016-205 du
Décision DR-2016-205 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D’ANGERS pour le compte de la SOCIETY FOR THE ADVANCEMENT OF BLOOD MANAGEMENT à…
DECISION n°DR-2015-309 du
Décision DR-2015-309 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’impact d’un suivi prospectif de la performance des équipes chirurgicales par carte de contrôle, intitulée « SHEWHART » (Demande d’autorisation n° 915014)
DECISION n°DR-2015-309 du
Décision DR-2015-309 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l…
DECISION n°DF-2014-451 du
Décision DF-2014-451 autorisant la société BARCLAYS VIE à transférer des données à caractère personnel vers l’Afrique du Sud, les Etats-Unis, Hong-Kong aux fins d’assurer un support en gestion administrative du personnel, l’organisation/restructuration de l'activite au sein du groupe, le process annuel de revue des récompenses financières aux salariés, la réalisation de statistiques RH au niveau groupe, l’aide à la gestion de la performance (Demande d’autorisation n°1759805)
DECISION n°DF-2014-451 du
Décision DF-2014-451 autorisant la société BARCLAYS VIE à transférer des données à caractère personnel vers l’Afrique du Sud, les Etats-Unis, Hong…
DECISION n°DF-2017-1874 du
Décision DF-2017-1874 autorisant la société SOLENIS FRANCE SAS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion des ressources humaines (demande d’autorisation n°2021614v1)
DECISION n°DF-2017-1874 du
Décision DF-2017-1874 autorisant la société SOLENIS FRANCE SAS à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion…
DECISION n°DR-2012-413 du
Décision DR-2012-413 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude en soins courants relative à l’intérêt de la rééducation comportementale sur les dysfonctionnements de l’appareil manducateur. (Demande d’autorisation n° 912089)
DECISION n°DR-2012-413 du
Décision DR-2012-413 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une…