Listes
Délibération 89-04 du 24 janvier 1989
Délibération portant avis sur le projet de décision du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Rennes concernant un traitement automatisé d'informations médicales recueillies par le CISIH de Rennes pour réaliser en collaboration des recherches épidémiologiques et cliniques utilisant le dossier médical minimum anonyme commun (DMAC)
Délibération 89-04 du 24 janvier 1989
Délibération portant avis sur le projet de décision du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Rennes concernant un traitement…
DECISION n°DR-2011-171 du
Décision DR-2011-171 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’observatoire Reins sous Antiangiogéniques Registre (RARe) (Demande d’autorisation n° 911042)
DECISION n°DR-2011-171 du
Décision DR-2011-171 autorisant le CENTRE HOSPITALIER DE RENNES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’observatoire Reins…
Décision DR-2021-012 du 22 janvier 2021
Décision DR-2021-012 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les facteurs prédictifs de l’apparition et de l’évolution de la maladie de Parkinson, intitulée « ICEBERG ». (Demande d’autorisation n° 920338)
Décision DR-2021-012 du 22 janvier 2021
Décision DR-2021-012 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour…
DECISION n°DF-2015-365 du
Décision DF-2015-365 autorisant la société Média Consulting et Investment à transférer des données à caractère personnel vers les entités du groupe aux fins de déploiement d’un réseau collaboratif interne à l’entreprise destiné à échanger des informations de façon transversale sur des sujets professionnels (Demande d’autorisation n° 1704899 version 2)
DECISION n°DF-2015-365 du
Décision DF-2015-365 autorisant la société Média Consulting et Investment à transférer des données à caractère personnel vers les entités du groupe…
DECISION n°DR-2010-362 du
Décision DR-2010-362 autorisant à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité « MONITOR-GCSF : Evaluation à plusieurs niveaux des résultats et déterminants de l’administration des facteurs de stimulation des colonies granulocytaires en prophylaxie pour le traitement des neutropénies fébriles consécutives à l’administration de chimiothérapies ». (Demande d’autorisation n° 910305)
DECISION n°DR-2010-362 du
Décision DR-2010-362 autorisant à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité « MONITOR-GCSF : Evaluation à plusieurs niveaux des…
Décision DR-2020-097 du 1 septembre 2020
Décision DR-2020-097 autorisant l’INSERM-ANRS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’investigation pour le contrôle d’une épidémie d’infection à virus de l’hépatite C (VHC) dans la région du Sud-Ouest au Burkina Faso, intitulée « ANRS 12389 REVERSO ». (Demande d’autorisation n° 919455)
Décision DR-2020-097 du 1 septembre 2020
Décision DR-2020-097 autorisant l’INSERM-ANRS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’investigation…