Listes
DECISION n°DR-2013-166 du
Décision DR-2013-166 autorisant le CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité d'évaluer l'influence de l'infiltration de la tumeur ou du site tumoral par les lymphocytes CD8+ et FOX P3+ apres radiothérapie ou radiothérapie/chimiothérapie sur la survie globale et le contrôle local. (Demande d’autorisation n° 913098)
DECISION n°DR-2013-166 du
Décision DR-2013-166 autorisant le CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité d'évaluer l…
Décision DR-2021-181 du 25 juin 2021
Décision DR-2021-181 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre la modification d’un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’antibioprophylaxie pour la chirurgie d'excision-greffe chez le patient brûlé intitulée « A2B-trial ». (Demande d’autorisation n° 920026v1)
Décision DR-2021-181 du 25 juin 2021
Décision DR-2021-181 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre la modification d’un traitement de données ayant pour…
DECISION n°DF-2011-369 du
Décision DF-2011-369 autorisant la société CELGENE SARL à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins d’hébergement et de maintenance du traitement sur les serveurs informatiques de la maison mère du déclarant (Demande d’autorisation n°1490445)
DECISION n°DF-2011-369 du
Décision DF-2011-369 autorisant la société CELGENE SARL à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins d’hébergement et…
Délibération 91-081 du 24 septembre 1991
Délibération relative à une déclaration de modification de traitements automatisés présentée par l'Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides.
Délibération 91-081 du 24 septembre 1991
Délibération relative à une déclaration de modification de traitements automatisés présentée par l'Office Français de Protection des Réfugiés et…