Listes
Délibération 04-005 du 26 février 2004
Délibération portant élection du vice-président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
Délibération 04-005 du 26 février 2004
Délibération portant élection du vice-président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
DECISION n°DR-2011-284 du
Décision DR-2011-284 autorisant le Centre de Lutte contre le Cancer François Baclesse à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité l’identification de facteurs de risque infectieux en chirurgie carcinologique du sein. (Demande d’autorisation n° 911314)
DECISION n°DR-2011-284 du
Décision DR-2011-284 autorisant le Centre de Lutte contre le Cancer François Baclesse à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité…
Décision DR-2020-190 du 30 avril 2020
Décision DR-2020-190 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité la réalisation d’une étude portant sur l’efficacité d’une posologie prophylactique d’héparine de bas poids moléculaire augmentée ajustée au poids, comparativement à une posologie prophylactique plus faible (intermédiaire ou standard), sur la survenue d’événements thromboemboliques veineux chez les patients att eints de COVID 19 hospitalisés ,,, intitulée « COVI DOSE » (Demande d’autorisation n° 920195)
Décision DR-2020-190 du 30 avril 2020
Décision DR-2020-190 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANCY à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité la…
DELIBERATION n°2007-110 du 24 mai 2007
Délibération n°2007-110 du 24 mai 2007 portant avis sur un projet de décret pris pour l’application du deuxième alinéa de l’article L. 611-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel des ressortissants étrangers faisant l’objet d’une mesure d’éloignement et modifiant la partie réglementaire de ce même code
DELIBERATION n°2007-110 du 24 mai 2007
Délibération n°2007-110 du 24 mai 2007 portant avis sur un projet de décret pris pour l’application du deuxième alinéa de l’article L. 611-3 du code…
DECISION n°DR-2014-307 du
Décision DR-2014-307 autorisant le Groupe Ouest-Est des Leucémies Aigües et autres Maladies du sang (GOELAMS) à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude épidémiologique d'une cohorte prospective de patients âgés de 60 ans et plus, pris en charge pour leucemie aigüe myeloide (LAM) et recevant un traitement d'induction intensif (Demande d’autorisation n° 914259)
DECISION n°DR-2014-307 du
Décision DR-2014-307 autorisant le Groupe Ouest-Est des Leucémies Aigües et autres Maladies du sang (GOELAMS) à mettre en œuvre un traitement de…
DECISION n°DR-2018-303 du
Décision DR-2018-303 autorisant L’HOPITAL MARIE LANNELONGUE PR à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les résultats du remplacement valvulaire aortique par la bioprothèse Carpentier-Edwards Magna- Ease avec implantation supra-annulaire. (Demande d’autorisation n° 918230)
DECISION n°DR-2018-303 du
Décision DR-2018-303 autorisant L’HOPITAL MARIE LANNELONGUE PR à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur…