Listes

Décision DR-2014-403 autorisant GENEURO INNOVATION SAS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude de l’implication de la protéine « MSRV-Env », codée par un élément actif de la famille endogène « HERV-W », dans les polyneuropathies chroniques et dans le syndrome de Guillain Barré : dosage sanguin et corrélations biocliniques (Demande d’autorisation n° 913480)

Décision DR-2016-455 autorisant la société VANESSA MAHUREL au nom et pour le compte de la société EDWARDS LIFESCIENCES à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une évaluation des résultats cliniques obtenus avec le système de valve EDWARDS INTUITY Elite chez des patients nécessitant un remplacement de valve aortique. (Demande d’autorisation n° 916213)

Décision DE-2017-352 autorisant la société KADUCE+ à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité l’analyse des bases de données PMSI, MCO détenues par l’ATIH pour les années 2010 à 2016 aux fins d’analyses statistiques du parcours de soins. (Demande d'autorisation n° 1909085)

Décision DE-2016-067 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D’ANGERS à mettre en œuvre un traitement de données de santé à caractère personnel ayant pour finalité l’étude de la corrélation génotype-phénotype de la mutation 804 du proto-oncogène RET. (Demande d’autorisation n° 915582)

Décision DR-2016-287 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE REIMS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les caractéristiques clinico-biologiques et le pronostic des transformations en lymphome B diffus à grandes cellules des macroglobulinémies de Waldenström (Demande d’autorisation n° 916052)

Décision DR-2011-092 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité « évaluation multicritère de l'impact de la téléradiologie sur la prise en charge des pathologies à risque vital aux urgences ». (Demande d’autorisation n° 910511)