Listes

Décision DR-2020-261 autorisant le CHU de MONTPELLIER à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’épuration extracorporelle du dioxyde de carbone à haut débit pour les patients atteints de SDRA sévères, intitulée « ECCO2R high flow study » . (Demande d’autorisation n° 920335)

Décision DR-2014-354 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE REIMS à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur le déni de grossesse et l’attachement de l’enfant. (Demande d’autorisation n° 914225)

Délibération n°2011-389 du 1er décembre 2011 autorisant la société DIRECT MEDICA à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnel relatif à un programme d’apprentissage portant sur le médicament SAIZEN®, exploité par le laboratoire MERCK SERONO

Décision DR-2011-197 autorisant le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE FORT DE FRANCE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une recherche visant à étudier les anticorps catalytiques dans une cohorte de population de martiniquais (dénommée LUMAB2) (Demande d’autorisation n° 911476)

Décision DR-2020-353 autorisant l’ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS à mettre en oeuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur l’évaluation transdisciplinaire de l'innocuité des médicaments dans les maladies inflammatoires chroniques à médiation immunitaire, nécessitant un accès aux données du SNIIRAM, du PMSI et du CépiDc, composantes du Système national des données de santé (SNDS), pour les années 2006 à 2020, intitulée « TRANSCEND ». (Demande d’autorisation n° 920431)

Délibération autorisant de la mise en oeuvre par le Conseil général des Bouches-du-Rhône d'un traitement automatisé de données à caractère personnel pour la gestion du système d'équipement billettique du réseau départemental d'autocars.

Délibération portant avis sur le projet de décision du Directeur Général du CNRS relatif à l'informatisation de données d'état civil et de données patrimoniales en vue de l'étude de la mobilité géographique et sociale et de la transmission des patrimoines en France aux XIXe et XXe siècles