Thématique
Santé
Revoir le webinaire : Appariement de données avec le SNDS, les circuits de traitement du NIR
La CNIL vous propose de décrypter un sujet ou une actualité en lien avec la protection des données à travers une série de webinaires. Retrouvez ce nouvel épisode consacré au système national des…
25 septembre 2024
Revoir le webinaire : Appariement de données avec le SNDS, les circuits de traitement du NIR
La CNIL vous propose de décrypter un sujet ou une actualité en lien avec la protection des données à travers une série de webinaires. Retrouvez ce nouvel épisode consacré au système national des…
25 septembre 2024
La CNIL et le CASD publient de nouvelles fiches pratiques pour les circuits d’appariement avec le SNDS
La CNIL publie un ensemble de fiches pratiques, produites en collaboration avec le Centre d’accès sécurisé aux données (CASD), qui présentent des exemples de circuits d’appariement de données avec le…
24 juin 2024
La CNIL et le CASD publient de nouvelles fiches pratiques pour les circuits d’appariement avec le SNDS
La CNIL publie un ensemble de fiches pratiques, produites en collaboration avec le Centre d’accès sécurisé aux données (CASD), qui présentent des exemples de circuits d’appariement de données avec le…
24 juin 2024
Modifications des traitements de données soumis à formalités : quelles démarches ?
Certains traitements de données de santé, soumis à des formalités préalables auprès de la CNIL, sont susceptibles d’évoluer avec le temps. Si les modifications ont un impact sur les modalités de mise…
13 juin 2024
Modifications des traitements de données soumis à formalités : quelles démarches ?
Certains traitements de données de santé, soumis à des formalités préalables auprès de la CNIL, sont susceptibles d’évoluer avec le temps. Si les modifications ont un impact sur les modalités de mise…
13 juin 2024
Essais cliniques décentralisés : lancement d’une phase pilote par la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL
Afin d’accompagner les promoteurs dans la conception de leurs projets de recherches cliniques décentralisés, la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL mettent en place une phase pilote, de janvier à…
03 juin 2024
Essais cliniques décentralisés : lancement d’une phase pilote par la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL
Afin d’accompagner les promoteurs dans la conception de leurs projets de recherches cliniques décentralisés, la DGS, la DGOS, l’ANSM et la CNIL mettent en place une phase pilote, de janvier à…
03 juin 2024
[Rediffusion Webinaire] Les modalités d’accès au Système national des données de santé (SNDS)
Déclaration de conformité à une méthodologie de référence, demande d’autorisation recherche, accès permanent ou encore constitution d’un entrepôt de données de santé, quelles démarches réaliser ?
24 mai 2024
[Rediffusion Webinaire] Les modalités d’accès au Système national des données de santé (SNDS)
Déclaration de conformité à une méthodologie de référence, demande d’autorisation recherche, accès permanent ou encore constitution d’un entrepôt de données de santé, quelles démarches réaliser ?
24 mai 2024
Recherches dans le cadre de la santé : quelles sont les formalités ?
Les traitements de données de santé mis en œuvre à des fins de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé sont strictement encadrés et nécessitent l’accomplissement de…
22 mai 2024
Recherches dans le cadre de la santé : quelles sont les formalités ?
Les traitements de données de santé mis en œuvre à des fins de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé sont strictement encadrés et nécessitent l’accomplissement de…
22 mai 2024
