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DECISION n°DR-2014-016 du
Décision DR-2014-016 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON - CENTRE HOSPITALIER LYON SUD à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité d’étudier les mécanismes neuro-cognitifs impliqués dans le calcul arithmétique et la façon dont ceux-ci changent au cours de l'éducation en utilisant la technique non-invasive de l'imagerie par résonance magnétique fonctionnelle (IRMF) afin d'étudier et comparer les bases cérébrales des procédures utilisées dans la calcul arithmétique chez des adultes et des enfants en cours d'apprentissage de l'arithmétique. (Demande d’autorisation n° 913475)
DECISION n°DR-2014-016 du
Décision DR-2014-016 autorisant les HOSPICES CIVILS DE LYON - CENTRE HOSPITALIER LYON SUD à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour…
Délibération 2006-161 du 8 juin 2006
Délibération portant adoption d'une norme simplifiée relative aux traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par les pharmaciens à des fins de gestion de la pharmacie.
Délibération 2006-161 du 8 juin 2006
Délibération portant adoption d'une norme simplifiée relative aux traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par les…
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Délibération 80-32 du 21 octobre 1980
Délibération concernant les traitements automatisés d'informations nominatives relatifs aux listes d'adresses ayant pour objet l'envoi d'informations
Délibération 80-32 du 21 octobre 1980
Délibération concernant les traitements automatisés d'informations nominatives relatifs aux listes d'adresses ayant pour objet l'envoi d'informations
DECISION n°DF-2012-691 du
Décision DF-2012-691 autorisant la société MORGAN STANLEY & CO INTERNATIONAL PLC à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de consultation de la base de données relative à la répartition des temps de travail des salariés dédiée aux projets, réunions et autres activités professionnelles (demande d’autorisation n°1622777)
DECISION n°DF-2012-691 du
Décision DF-2012-691 autorisant la société MORGAN STANLEY & CO INTERNATIONAL PLC à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis…
DECISION n°DF-2017-1402 du
Décision DF-2017-1402 autorisant la société AMERICAN AIRLINES, INC. à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion internationale des recrutements (demande d’autorisation n°2036251v0)
DECISION n°DF-2017-1402 du
Décision DF-2017-1402 autorisant la société AMERICAN AIRLINES, INC. à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de…
DECISION n°DR-2016-431 du
Décision DR-2016-431 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour finalité une étude portant sur les déterminants génétiques et environnementaux des pneumopathies interstitielles idiopathiques (PID) de l’enfant et de l’adulte – « RADICO PID ». (Demande d’autorisation n° 916186)
DECISION n°DR-2016-431 du
Décision DR-2016-431 autorisant l’INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE à mettre en œuvre un traitement de données ayant pour…
DECISION n°DF-2017-2597 du
Décision DF-2017-2597 autorisant la société MAXIM INTEGRATED PRODUCTS INTERNATIONAL SALES LIMITED FRANCE à transférer des données à caractère personnel vers les Etats-Unis aux fins de gestion mondiale des ressources humaines (demande d’autorisation n°1751138v1)
DECISION n°DF-2017-2597 du
Décision DF-2017-2597 autorisant la société MAXIM INTEGRATED PRODUCTS INTERNATIONAL SALES LIMITED FRANCE à transférer des données à caractère…