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Ordre du jour de la séance plénière du 6 juin 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 6 juin 2024 à 9 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
06 juin 2024
Ordre du jour de la séance plénière du 6 juin 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 6 juin 2024 à 9 h 30 avec l’ordre du jour suivant :
06 juin 2024
Ordre du jour de la séance plénière du 30 mai 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 30 mai 2024 à 9 h avec l’ordre du jour suivant :
30 mai 2024
Ordre du jour de la séance plénière du 30 mai 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 30 mai 2024 à 9 h avec l’ordre du jour suivant :
30 mai 2024
Ordre du jour de la séance plénière du 23 mai 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 23 mai 2024 à 9 h avec l’ordre du jour suivant :
23 mai 2024
Ordre du jour de la séance plénière du 23 mai 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 23 mai 2024 à 9 h avec l’ordre du jour suivant :
23 mai 2024
Essais cliniques : les bonnes pratiques pour le contrôle qualité à distance
Depuis la crise sanitaire liée à la COVID-19, le recours au contrôle qualité à distance des essais cliniques est en plein essor. Afin d’accompagner les acteurs concernés, la CNIL met à jour ses…
16 mai 2024
Essais cliniques : les bonnes pratiques pour le contrôle qualité à distance
Depuis la crise sanitaire liée à la COVID-19, le recours au contrôle qualité à distance des essais cliniques est en plein essor. Afin d’accompagner les acteurs concernés, la CNIL met à jour ses…
16 mai 2024
Recherche en santé : comment envoyer une note d’information dématérialisée aux participants ?
Dans le cadre de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé, certains responsables de traitement souhaitent adresser la note d’information aux participants par voie électronique…
16 mai 2024
Recherche en santé : comment envoyer une note d’information dématérialisée aux participants ?
Dans le cadre de recherches, études ou évaluations dans le domaine de la santé, certains responsables de traitement souhaitent adresser la note d’information aux participants par voie électronique…
16 mai 2024
Ordre du jour de la séance plénière du 16 mai 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 16 mai 2024 à 9 h avec l’ordre du jour suivant :
16 mai 2024
Ordre du jour de la séance plénière du 16 mai 2024
La Commission nationale de l'informatique et des libertés s’est réunie le jeudi 16 mai 2024 à 9 h avec l’ordre du jour suivant :
16 mai 2024